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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9b

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, représentants du personnel et direction partagent le constat que le travail a connu d'importances évolutions au cours des dernières années, dont certaines ont pu être mal vécues par des salariés

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

627ca86e4781dc057dee7c2e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Votre attitude toute puissante est mal vécue par votre entourage professionnel et vous isole.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

643e35ba83146e04f531ec04

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

sur la quantité de projets n'est pas isolée au regard du positionnement de certains collaborateurs, et le sentiment de ne pas être toujours écouté est corroboré par le fait que ces alertes ont été vécues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

643f88f1ad85da04f53a3c95

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

contraint de lui donner un travail, il lui a confié une tâche administrative en sous-sol, sa décision était maladroite et inappropriée comme l'a relevé le contrôleur du travail et a été à juste titre mal vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d4be9373d969ac4509

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il précise qu'il lui a été décrit la situation vécue par M. [V] et qu'il a constaté le choc qu'il a subi et qu'il a été témoin de l'anxiété qui s'en est suivie.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86111cdc6046d4719945a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

coffre, à la différence des autres salariés, qu'elle devait donc attendre que ceux-ci soient disponibles pour y procéder et ce, sans qu'aucune raison légale ne justifie cette différence de traitement, vécue

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970bee8cdc6046d471ae657

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle considère que, lors de son enquête, la caisse s'est principalement appuyée sur les éléments obtenus auprès de l'employeur qui ne reflètent pas la réalité de ce qu'elle a vécue et que les conclusions

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765359f40b42a26419c6e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce praticien indique : « L'agression a été vécue avec une peur intense (peur de mourir, tétanie), des sentiments mêlés de honte, d'incompréhension, de colère et d'impuissance.

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef922

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

la coiffe pour l'évaluation des séquelles, il n'est donc pas attendu de les retrouver dans un rapport d'évaluation des séquelles, d'autant que ces tests peuvent déclencher des douleurs qui sont mal vécues

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376101974d25831845515b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Or, force est de constater que les éléments versés par Madame [L] ne permettent aucunement d'établir un lien qui puisse être qualifié de direct et essentiel entre l'exposition à l'amiante vécue par son

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7660cdc6046d4774f710

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Les époux [K] invoquent à la suite de ces événements un préjudice moral résultant des conditions difficiles dans lesquelles ont été vécues ces mesures, du sentiment d'injustice et de l'atteinte injustifiée

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

603705d6fae4fba09dfa1fe8

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

racisme et l'intolérance de juin 2010 ; que contrairement à ce que soutient l'agent judiciaire de l'Etat, ces données, par l'analyse précise qu'elles font de la situation de 'sur contrôle d'identité' vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86487

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

X..., respectivement âgées de cinq et trois ans à l'époque des faits litigieux apparaît avoir été limité, en raison de leur jeunesse , par l'appréhension nécessairement fragmentaire de la situation vécue

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CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d7

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Y... et vécue par les conjoints, Mme A... ait été vigilante quant à ses intérêts lors de la réalisation d'opérations financières ou d emprunts par son mari, ainsi que sur le respect par l'époux de son

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Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88825

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

professionnel et contemporain de son emploi au sein de la société SOLVAY PHARMA, en indiquant si, de par les composantes de sa personnalité, le tableau clinique qu'elle présente peut résul- ter d'une situation vécue

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Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/S.A

6253cae3bd3db21cbdd8c64a

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Monsieur X... soutient qu'il a été mis dans l'obligation de saisir le Conseil de Prud'hommes de Bordeaux pour obtenir des rappels de salaire et que cette initiative a été très mal vécue par son employeur

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Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a831

Appel

12 février 2008

12 février 2008

régnait au sein du rayon textile dirigé par Monsieur Z..., dont certaines employées ont fait les frais avec douleur, -que Monsieur A..., précité, dont les responsabilités professionnelles et syndicales vécues

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CA

19e chambre

615e0e2cc25a97f0381f52f7

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Vue la position intenable dans laquelle la direction de Capgemini s'est fourvoyée, je conçois que toute non signature soit vécue par celle-ci comme un acte de non en allégeance à ce système'voire peut-être

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CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7b

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

mon sentiment sur le fait que la " démission a été remise alors que vous n'étiez pas en état psychologique de prendre une décision raisonnée " devant mon constat d'un état dépressif dans une situation vécue

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de8

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Si dans la synthèse de l'entretien collectif, établie par la psychologue, il est indiqué que les relations entre collègues et avec la hiérarchie peuvent être vécues difficilement, il est précisé que certaines

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