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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
600fec8e583981634c8edef9
20 janvier 2021
Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [U] [H] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 6] (80) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Xavier
Pôle 5 - Chambre 1
616348fc543823d76b0317b0
26 octobre 2011
commandite simple JAS HENNESSY & Co prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par Maître Dominique OLIVIER, avoué à la Cour, assistée de Maître Xavier
Cour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd947ff
21 novembre 2019
Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON , Conseiller.
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02271_20250320
20 mars 2025
Toutefois, la société requérante ne saurait se prévaloir de l'existence d'un décompte général et définitif tacite en dehors du champ d'application de l'article 13.4.4 du même cahier, qui prévoit qu'en
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02097_20230323
23 mars 2023
Xavier Marotel, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports, documents et correspondances relevant de l'attribution de l'Etat dans le département
DCA_24DA00175_20250403
3 avril 2025
uniques associés de la société et dont la requérante était la gérante, correspondant à des frais d'habillement, des frais de bouche, des dépenses alimentaires, des dépenses d'achat de mobilier, de décoration
2e chambre 2e section
5fdb1315ff3434a7aa7e1bcd
11 avril 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2019 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
François-Xavier de Miguel, résident-assesseur, - M. Vincent Thulard, remier conseiller. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 9 octobre 2025.
Pôle 6 - Chambre 4
6968d8bfcdc6046d4762f8db
14 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 02 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/01929 APPELANT Monsieur [P] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Xavier
1re chambre sociale
6440d7f0e704a005d1ed6fa0
19 avril 2023
Cour : Jugement du 02 OCTOBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F17/00534 APPELANTE : SA ENTREPRISE [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Chambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed53
29 avril 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa44ade3490008c31209
4 janvier 2024
avocat au barreau de LIBOURNE, substitué par Me Donatien BOUGUIER, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉE : [T] [M] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Anaïs XAVIER
Pôle 3 - Chambre 1
6162efb58fe037d2cb4a0526
4 juillet 2012
Date naissance 9] 1944 à [Localité 14] (ARGENTINE) [Adresse 22] [Localité 24] (ARGENTINE) Représentés par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, postulant assistés de Me Xavier
DCA_23DA00357_20251030
30 octobre 2025
’autorité administrative chargée de se prononcer sur les demandes d’autorisation d’occupation ou d’utilisation du sol sur le territoire d’une commune littorale ne peut autoriser une construction en dehors
Pôle 6 - Chambre 2
660f9503a40f8b0008cb761b
4 avril 2024
EXPRO, JCP de Paris - RG n° 21/02994 APPELANTE : SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSURANCE ET DE L'ASSISTANCE CFTC [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Xavier GUIDER, avocat au barreau de PARIS
Chambre sociale
66a33c2a02a12a235bae6d58
25 juillet 2024
[X] en faisant valoir qu'il n'en a jamais réclamé le paiement, en dehors de celles qui lui ont été payées.
1ere Chambre Section 1
695f5059cdc6046d4795df4e
7 janvier 2026
DEFIX, président et par M. POZZOBON, greffière EXPOSE DU LITIGE ET PROCEDURE M. [Z] [Y], M.
1ère Chambre
60350916a166b235f57b4e54
28 juin 2016
Xavier BEUZIT, Président, M.
Pôle 5 - Chambre 11
615e0dedc25a97f0381f507d
19 septembre 2014
siège [Adresse 2] [Localité 2] GUYANE Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA- GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me François xavier
Ch. Sociale -Section B
6312f05def56904f13d44d6d
1 septembre 2022
novembre 2020 APPELANTE : SARL ISERE PLANTES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier
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