CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_22PA05377_20241107
7 novembre 2024
Enfin, alors que M.
Cour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db61
30 novembre 2010
Éric Z... et son épouse, Valérie Y..., qui ont laissé deux enfants mineurs, Laura et Anthony, dont la tutelle a été confiée à leur grand-père, M. Charles Y....
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
Cette expertise a, en premier lieu, fait l'objet d'une critique formelle de la part du Docteur H..., ni lui ni son conseil n'ayant été convoqués à la première réunion d'expertise tenue par le Professeur
Pôle 4 - Chambre 9
603545f23608186f75d61760
19 mai 2016
en biens et usufruitière légale du quart de ses biens ; - son fils, monsieur [Y] [G] ; - sa fille, mademoiselle [O] [G], mariée ultérieurement avec monsieur [N] [Z], deux enfants étant issus de
6253cc93bd3db21cbdd908c0
10 juillet 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Monique Y... épouse X...
Chambre des Terres
67a451c890855429d8f6743c
23 janvier 2025
Assigné et comparant à l'audience du 3 octobre 2018, Monsieur [Z] [F] n'a pas respecté le calendrier de procédure et n'a pas conclu devant la Tribunal.
Pôle 4 - Chambre 3
653b5990502b828318c4e53b
26 octobre 2023
débats : Mme Joëlle COULMANCE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
Le professeur M en conclut que l'état neurologique actuel de l'enfant résulte exclusivement d'une encéphalopathie aigüe du syndrome de Dravet.
Pôle 3 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fb0
7 juin 2017
des chèques qu'elle a répertoriés et sur lesquels elle porte des soupçons, elle a sollicité le concours de la Société Générale le 8 juillet 2015 pour identifier les bénéficiaires des chèques listés depuis
6253cd00bd3db21cbdd91f9e
26 janvier 2015
Y...directeur rencontre la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) et retient sur une quarantaine de dossiers la liste de 10 candidatures d'enfants et adolescents orientés vers notre Service
6253ccfabd3db21cbdd91e45
12 janvier 2015
Un enfant est issu de cette union, Julie, née le 15 avril 1991.
6253ca59bd3db21cbdd8ac6d
14 janvier 2008
De leur union sont nés deux enfants : - Marc, le 27 avril 1963 - Franck, le 30 décembre 1966.
Chambre A - Civile
642fb5d8cece1704f574742c
4 avril 2023
[B], ainsi que l'UDAF 49, agissant en sa qualité de tuteur des deux premiers, ont interjeté appel de cette décision en son entier dispositif, intimant dans ce cadre la SA [6].
1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b979
21 octobre 2025
En l'espèce, les deux baux conclus entre les parties en 2004 et 2007 contiennent une clause résolutoire pour défaut de paiment et défaut de justification d'une assurance contre les risques locatifs.
2e chambre de la famille
65a0edc65bbe450008b2cf10
11 janvier 2024
respectifs quoique inégaux, des deux époux, ne sont pas considérés comme un avantage fait au préjudice des enfants d'un autre lit.'
1re chambre 2e section
6538b4467ffc2c8318ee0260
24 octobre 2023
[F] et Mme [D] portant sur un logement à usage d'habitation situé [Adresse 3] (78) à la date du 26 juillet 2020, - ordonné la libération du logement à usage d'habitation [Adresse 3] et, à défaut de libération
1re chambre 1re section
603254bf9f01438a417e8572
23 février 2018
de leur enfant commun, [K] [K].
CHAMBRE 8 SECTION 4
6a226393cdc6046d473947cb
4 juin 2026
commun.
Chambre civile 1-2
66fce4158d6ea26f688daac2
1 octobre 2024
En l'espèce, il apparaît que le bail a été conclu au profit de M. et Mme [Y].
Chambre 2-4
5fdbb7c14d8af396e1a8a1c7
6 février 2019
De leur union sont issus deux enfants : [X], né le [Date naissance 3] 1993, et [V], née le [Date naissance 4] 1996.
Page 17 sur 74
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.