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1 466 résultats pour « concours avec un enfant du premier lit et deux enfants communs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_22PA05377_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Enfin, alors que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db61

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Éric Z... et son épouse, Valérie Y..., qui ont laissé deux enfants mineurs, Laura et Anthony, dont la tutelle a été confiée à leur grand-père, M. Charles Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8de

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Cette expertise a, en premier lieu, fait l'objet d'une critique formelle de la part du Docteur H..., ni lui ni son conseil n'ayant été convoqués à la première réunion d'expertise tenue par le Professeur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603545f23608186f75d61760

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

en biens et usufruitière légale du quart de ses biens ; - son fils, monsieur [Y] [G] ; - sa fille, mademoiselle [O] [G], mariée ultérieurement avec monsieur [N] [Z], deux enfants étant issus de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908c0

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Monique Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre des Terres

67a451c890855429d8f6743c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Assigné et comparant à l'audience du 3 octobre 2018, Monsieur [Z] [F] n'a pas respecté le calendrier de procédure et n'a pas conclu devant la Tribunal.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

653b5990502b828318c4e53b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

débats : Mme Joëlle COULMANCE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

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CAA

5ème chambre

DCA_22VE01625_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le professeur M en conclut que l'état neurologique actuel de l'enfant résulte exclusivement d'une encéphalopathie aigüe du syndrome de Dravet.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60337b97a0887c2f924c6fb0

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

des chèques qu'elle a répertoriés et sur lesquels elle porte des soupçons, elle a sollicité le concours de la Société Générale le 8 juillet 2015 pour identifier les bénéficiaires des chèques listés depuis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f9e

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Y...directeur rencontre la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) et retient sur une quarantaine de dossiers la liste de 10 candidatures d'enfants et adolescents orientés vers notre Service

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e45

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

Un enfant est issu de cette union, Julie, née le 15 avril 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6d

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

De leur union sont nés deux enfants : - Marc, le 27 avril 1963 - Franck, le 30 décembre 1966.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

642fb5d8cece1704f574742c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[B], ainsi que l'UDAF 49, agissant en sa qualité de tuteur des deux premiers, ont interjeté appel de cette décision en son entier dispositif, intimant dans ce cadre la SA [6].

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b979

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

En l'espèce, les deux baux conclus entre les parties en 2004 et 2007 contiennent une clause résolutoire pour défaut de paiment et défaut de justification d'une assurance contre les risques locatifs.

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

65a0edc65bbe450008b2cf10

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

respectifs quoique inégaux, des deux époux, ne sont pas considérés comme un avantage fait au préjudice des enfants d'un autre lit.'

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6538b4467ffc2c8318ee0260

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[F] et Mme [D] portant sur un logement à usage d'habitation situé [Adresse 3] (78) à la date du 26 juillet 2020, - ordonné la libération du logement à usage d'habitation [Adresse 3] et, à défaut de libération

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603254bf9f01438a417e8572

Appel

23 février 2018

23 février 2018

de leur enfant commun, [K] [K].

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a226393cdc6046d473947cb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

commun.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66fce4158d6ea26f688daac2

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

En l'espèce, il apparaît que le bail a été conclu au profit de M. et Mme [Y].

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdbb7c14d8af396e1a8a1c7

Appel

6 février 2019

6 février 2019

De leur union sont issus deux enfants : [X], né le [Date naissance 3] 1993, et [V], née le [Date naissance 4] 1996.

Source officielle

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