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343 résultats pour « décès consécutif à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

653a06f2d0451e8318d0ebef

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

chirurgicale cardiovasculaire.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a192032cdc6046d4752aa87

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

L'excuse d'absence voulue expressément à l'audience était, pour les époux [D], d'éviter le risque important de fortes contrariétés et de problèmes médicaux consécutifs.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f9b787c4000862f673

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Par jugement du 22 janvier 2020, le tribunal a : - reçu La [14] en son intervention volontaire ; - dit que l'accident du travail dont a été victime M. 

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e155a940b7d9cd96a04

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

. *** EXPOSE DU LITIGE Le 20 octobre 2014, Madame [G] [W] a bénéficié d'une intervention chirurgicale réalisée par le docteur [P] consistant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb3

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

taux d'incapacité permanente partielle, estimait à 6 / 7 les souffrances endurées et à 4, 5 / 7 le préjudice esthétique, le tribunal, par jugement du 6 septembre 2007, a notamment : - constaté l'intervention

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e79a4bcd46bcddb1ac

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En 2016, il existe une masse salariale de 35 000 euros pour un chiffre voisin de 2011" L'expert judiciaire indique par ailleurs dans la partie discussion que les 'différentes options chirurgicales lui

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dd44bf0d1935aef92c

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le [13] fait observer que l'assuré a été hospitalisé, qu'il a subi plusieurs interventions chirurgicales, qu'il bénéficiait d'une chimiothérapie et d'un traitement médicamenteux lourd, et que sa maladie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6308624e5d4f3fc56380b0da

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Le 20 décembre 2018, Mme [Y] a pris ses congés payés durant lesquels elle a subi plusieurs opérations chirurgicales en raison d'une maladie découverte subitement alors qu'elle se trouvait en métropole.

Source officielle
CA

Chambre sociale

688c4f0a29d40d57a3e55301

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Soc., 5 déc 2012, n° 11-20.004 P), solution transposée par la Cour de cassation en cas de clause contractuelle instituant une procédure de médiation préalable, dans un avis du 14 juin 2022, (n° 22-70.004

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dc9a4bcd46bcddb108

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le caractère professionnel du décès a été reconnu par la [11] et une rente annuelle d'ayant droit a été attribuée à Mme [S] [X] à compter du 1er avril 2020. Les ayants droit de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a17cd9ccdc6046d47305197

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Comme tu n'as pu l'ignorer j'ai eu de très gros problèmes de santé, dont 3 interventions chirurgicales lourdes en moins de 2 ans, sans que tu ne t'en inquiètes.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778353f7b81e1a5eb069

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

La fracture a fait l'objet d'une intervention le 9 mars 2016 (ostéosynthèse par plaque et vis).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8567c

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

A la suite du rapport de l'APAVE en date du 8 décembre 1992 concluant que l'accident est consécutif à une diminution locale d'épaisseur de la tôle emboutie dans la zone de la valve au ras de la soudure

Source officielle
CA

14e chambre

6032490de26bd87eff62d4a1

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

Deux nouvelles tentatives de fécondation in vitro ont été réalisées : la première a échoué en avril 2011 et la seconde a nécessité une intervention en raison de la constatation d'un 'uf clair en avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bbf

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

- Souffrances endurées Elles ont été évaluées par l'expert à 5/ 7 au 1er février 2012, et compte tenu de l'incident (chute) de mi-février 2012, puis de l'intervention chirurgicale d'avril 2012, doivent

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fc045cdc6046d47ea2e07

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[J] [O] a alors souscrit une nouvelle assurance décès-perte totale et irréversible d'autonomie-incapacité temporaire totale auprès de la SA CNP Assurances, assureur du prêt initial.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf057935f50008be41dd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle rappelle que la victime n'a pas subi d'hospitalisation ni d'intervention chirurgicale mais a uniquement fait l'objet de séances de kinésithérapie et d'ostéopathie.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db72c124f4fd8d67354

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'expert indique avoir tenu compte d'une intervention chirurgicale très pénalisante d'arthrodèse du coude gauche et de la pérennité des phénomènes douloureux sur le plan neurologique qui ont nécessité

Source officielle
CA

Chambre civile

636ca5466c7633dcd15b3679

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

affirmer que les travaux ont été effectués en deux tranches, et qu'elle n'est responsable que de l'une d'elle, argumentation qui n'a jamais été soutenue du vivant de Monsieur [B] [N], décédé le [Date décès

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee10b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A la suite immédiate de l'intervention chirurgicale, il était décrit des suites post opératoires simples, sans déficit sensitivo-moteur, ni signes d'HTIC, avec seulement quelques troubles de l'équilibre

Source officielle

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