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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
653a06f2d0451e8318d0ebef
24 octobre 2023
chirurgicale cardiovasculaire.
Chambre de la Proximité
6a192032cdc6046d4752aa87
28 mai 2026
L'excuse d'absence voulue expressément à l'audience était, pour les époux [D], d'éviter le risque important de fortes contrariétés et de problèmes médicaux consécutifs.
Pôle 6 - Chambre 13
662c94f9b787c4000862f673
26 avril 2024
Par jugement du 22 janvier 2020, le tribunal a : - reçu La [14] en son intervention volontaire ; - dit que l'accident du travail dont a été victime M.
Chambre 1-6
67ac3e155a940b7d9cd96a04
23 janvier 2025
. *** EXPOSE DU LITIGE Le 20 octobre 2014, Madame [G] [W] a bénéficié d'une intervention chirurgicale réalisée par le docteur [P] consistant
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb3
12 janvier 2009
taux d'incapacité permanente partielle, estimait à 6 / 7 les souffrances endurées et à 4, 5 / 7 le préjudice esthétique, le tribunal, par jugement du 6 septembre 2007, a notamment : - constaté l'intervention
688312e79a4bcd46bcddb1ac
24 juillet 2025
En 2016, il existe une masse salariale de 35 000 euros pour un chiffre voisin de 2011" L'expert judiciaire indique par ailleurs dans la partie discussion que les 'différentes options chirurgicales lui
2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dd44bf0d1935aef92c
29 avril 2025
Le [13] fait observer que l'assuré a été hospitalisé, qu'il a subi plusieurs interventions chirurgicales, qu'il bénéficiait d'une chimiothérapie et d'un traitement médicamenteux lourd, et que sa maladie
Chambre sociale
6308624e5d4f3fc56380b0da
25 août 2022
Le 20 décembre 2018, Mme [Y] a pris ses congés payés durant lesquels elle a subi plusieurs opérations chirurgicales en raison d'une maladie découverte subitement alors qu'elle se trouvait en métropole.
688c4f0a29d40d57a3e55301
31 juillet 2025
Soc., 5 déc 2012, n° 11-20.004 P), solution transposée par la Cour de cassation en cas de clause contractuelle instituant une procédure de médiation préalable, dans un avis du 14 juin 2022, (n° 22-70.004
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dc9a4bcd46bcddb108
Le caractère professionnel du décès a été reconnu par la [11] et une rente annuelle d'ayant droit a été attribuée à Mme [S] [X] à compter du 1er avril 2020. Les ayants droit de M.
Chambre civile 1-1
6a17cd9ccdc6046d47305197
27 mai 2026
Comme tu n'as pu l'ignorer j'ai eu de très gros problèmes de santé, dont 3 interventions chirurgicales lourdes en moins de 2 ans, sans que tu ne t'en inquiètes.
1ère Chambre civile
6808778353f7b81e1a5eb069
22 avril 2025
La fracture a fait l'objet d'une intervention le 9 mars 2016 (ostéosynthèse par plaque et vis).
6253c87dbd3db21cbdd8567c
20 juin 2001
A la suite du rapport de l'APAVE en date du 8 décembre 1992 concluant que l'accident est consécutif à une diminution locale d'épaisseur de la tôle emboutie dans la zone de la valve au ras de la soudure
14e chambre
6032490de26bd87eff62d4a1
8 mars 2018
Deux nouvelles tentatives de fécondation in vitro ont été réalisées : la première a échoué en avril 2011 et la seconde a nécessité une intervention en raison de la constatation d'un 'uf clair en avril
6253cd3ebd3db21cbdd92bbf
9 décembre 2015
- Souffrances endurées Elles ont été évaluées par l'expert à 5/ 7 au 1er février 2012, et compte tenu de l'incident (chute) de mi-février 2012, puis de l'intervention chirurgicale d'avril 2012, doivent
6a1fc045cdc6046d47ea2e07
2 juin 2026
[J] [O] a alors souscrit une nouvelle assurance décès-perte totale et irréversible d'autonomie-incapacité temporaire totale auprès de la SA CNP Assurances, assureur du prêt initial.
2ème Chambre
6618cf057935f50008be41dd
11 avril 2024
Elle rappelle que la victime n'a pas subi d'hospitalisation ni d'intervention chirurgicale mais a uniquement fait l'objet de séances de kinésithérapie et d'ostéopathie.
680b1db72c124f4fd8d67354
24 avril 2025
L'expert indique avoir tenu compte d'une intervention chirurgicale très pénalisante d'arthrodèse du coude gauche et de la pérennité des phénomènes douloureux sur le plan neurologique qui ont nécessité
Chambre civile
636ca5466c7633dcd15b3679
25 octobre 2022
affirmer que les travaux ont été effectués en deux tranches, et qu'elle n'est responsable que de l'une d'elle, argumentation qui n'a jamais été soutenue du vivant de Monsieur [B] [N], décédé le [Date décès
Chambre Sociale
6708c05b445a086e2bcee10b
10 octobre 2024
A la suite immédiate de l'intervention chirurgicale, il était décrit des suites post opératoires simples, sans déficit sensitivo-moteur, ni signes d'HTIC, avec seulement quelques troubles de l'équilibre
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