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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cabinet C
64b77f35d1e51905db2b1daa
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[X] [UB] une parcelle de terre dépendant des terres [Adresse 11] et [Adresse 15] situées à [Localité 13]. Par acte sous-seing privé en date du 25 octobre 1985, M.
Source officielleCabinet C
644e05fce4a3a8d0f81ac424
27 avril 2023
27 avril 2023
[E], [A], [N] [K] a acquis de la SCI Costebelle les parts sociales de la SC Strelitzia Reginae lui donnant droit à la jouissance exclusive de la parcelle de terre sise vallée de Taapuna, issue de la parcelle
Source officielleChambre de la Proximité
65ab76d336bfc00008d68e62
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[P] [E] et à Mme [A] [V] épouse [E] une parcelle de terre sise à [Localité 5] cadastrée section ZA n°[Cadastre 3] lieudit '[Localité 7]' pour une contenance de 32ha 59a 34ca.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b8dfefb73d2e55750fc7
22 novembre 2012
22 novembre 2012
[P] a constitué le 1er février 2009 avec son fils [I] [P] dénommé GAEC DE [Localité 5] exploite en fermage diverses parcelles de terre de qui sont la propriété de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e8
16 février 2006
16 février 2006
Edward X... et Mme Chantal Z..., son épouse copreneurs solidaires, onze parcelles de terre sises commune de COTTENCHY (SOMME) d'une contenance totale de 6ha 11a 80ca ; Attendu que par requête du 30
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d05
26 mai 2021
26 mai 2021
FAITS, PRETENTIONS ET MOYENS Suivant acte authentique du 5 août 1958, [N] [X] veuve [P], [C] [B], [P] [B] et [K] [M] [X] ont vendu à [S] [L] [F] [E] une parcelle de terre de 2 hectares, 19 ares sur la
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7e0
27 mai 2008
27 mai 2008
Stéphane Y... par acte authentique du 29 novembre 1997, portant sur onze parcelles de terres d'une contenance totale de 52ha 16a 25ca sises terroirs de REGNY, de HOMBLIERES et de THENELLES (AISNE), d'ordonner
Source officielleCabinet D
63201e9639bca9fcb099efa5
8 septembre 2022
8 septembre 2022
que son maintien dans les lieux constitue un trouble manifestement illicite ; en conséquence, ordonner l'expulsion de [G] [L] et de tous occupants de son chef, de la propriété bâtie composée d'une parcelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19c
20 mars 2009
20 mars 2009
, son épouse, ont fait appel d'un jugement rendu le 6 juin 2007 par le tribunal de grande instance de Troyes ayant déclaré recevables les demandes de Mesdames Eliette et Charlotte Z..., dit que la parcelle
Source officielleChambre A - Civile
634f955bb5afe5adfff28972
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[X] [M] diverses parcelles de terres sises sur les communes de [Localité 11] et [Localité 14] (Sarthe) pour une surface totale de 21 ha 07 a 13 ca.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6034d9126b510d03f8810b2d
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[N] [P] et Mme [E] [P] ont donné à bail à long terme à messieurs [S] [Z], [A] [N], [L] [F] et [B] [G], co-preneurs solidaires, diverses parcelles de terre sur les communes de [Localité 12], [Localité 13
Source officielle1ère Chambre D
5fde88b948e7ff5f33aec5bb
28 juin 2018
28 juin 2018
du 1er novembre 2001 concernant diverses parcelles de terre en nature de vigne et de champ situées sur la commune de Lézignan-Corbières appartenant à la SCI HERITIERS D'EXEA et représentant un total de
Source officielle1ère Chambre
5fd916523a601bb18ba15cdc
16 juin 2020
16 juin 2020
Des statuts du GAEC des 2 Rives signés le 28 décembre 1983, il ressort qu'elle a par acte notarié, conclu un bail rural prenant effet le 1er novembre 1983 portant sur des parcelles de terre d'une superficie
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6710aa4bbe64d7e510244f44
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[T] à la restauration de la grange, à la construction d'un bâtiment attenant, et à la construction d'un hangar sur la parcelle de terre.
Source officielle4e Chambre A
603356fdc92bff0812d63621
6 juillet 2017
6 juillet 2017
à la remise en état d'origine du mur en pierres en limite ouest de leur propriété, à la suppression de l'abri de jardin partie sud et à la dépose de sa toiture en totalité, à la restitution d'une parcelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5a
4 avril 2006
4 avril 2006
FAITS ET PROCÉDURE Madame Philomène X... veuve Y... était propriétaire d'une parcelle de terre de 1840 m2située commune de Tregunc, lieu-dit Trévignon, sur laquelle elle avait fait construire deux maisons
Source officielleCabinet C
67ac39263997245d88909c47
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Durant cette union libre et par acte authentique passé le 20 septembre 2017, Mme [Y] [N] a acquis un bien immobilier composé d'une parcelle de terre située lot n°[Cadastre 4] du lotissement [Adresse 11
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b46
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Suivant acte notarié du 5 juillet 2000, M. et Mme X...ont acquis une parcelle de terre sur la commune de Grosseto Prugna, au lieudit ... recensée au cadastre sous le numéro 2705 de la section A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90002
12 décembre 2012
12 décembre 2012
propriété des biens et droits immobiliers dépendant d'une maison mitoyenne située sur le territoire de la commune de PENTA DI CASINCA lieudit ... et cadastrée section B no 57, lots 4 et 5 et de la parcelle
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69726b10cdc6046d4751a213
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il oppose encore que le jugement du tribunal de grande instance d'Agen du 02 mai 2017 ordonnant la vente aux enchères publiques de parcelles de terres lui appartenant n'est pas un acte interruptif de la
Source officiellePage 17 sur 1043