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6 308 résultats pour « pilotes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

62c7ca0ccb8dca058e3e7a2b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2022 en audience en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Frédéric PILLOT

Source officielle

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Annonces BODACC413 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PILOTES

SIREN 501083307Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES PILOTES

SIREN 531307965Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les filles Pilotes

SIREN 982830093Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PILOTES AIR SERVICES MAINTENANCE

SIREN 451461610Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

C. PILOTES

SIREN 893546754Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

30/06/2026

Voir →

CA

Premier président

62d8ec34af72baeffb335c9d

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Maître [C] [F] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me RENEVEY, avocat au barreau de Dijon, vestiaire 24 ; COMPOSITION DE LA COUR : Président : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85ba6cdc6046d47192d9d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Mme [H] [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bbdcdc6046d47192f62

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Mme [X] [U] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e8609ecdc6046d47198c9e

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

BLEICHER de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860a1cdc6046d47198ce6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

BLEICHER de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860a7cdc6046d47198d50

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

BLEICHER de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860aacdc6046d47198d92

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

BLEICHER de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39cb303a1b38839f7d59

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb8bd3db21cbdd8e16b

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

épouse X... ... 97222 CASE PILOTE représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Monsieur Emmanuel B... ... ... 97233 SCHOELCHER non représenté

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02393_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

D'autre part, il résulte de l'instruction que, compte-tenu de la nécessaire marge de survol des obstacles que doivent respecter les pilotes et de la hauteur en bout de pales des éoliennes des projets,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616348ef543823d76b031761

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Souhaitant devenir pilote (PNT), M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb1

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Il m'annonce « réduction 220 kts » tout en restant sous pilote automatique avec une régression de vitesse inadaptée.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03426_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

Le prototype ou l'installation pilote d'un nouveau produit est un bien qui n'est pas destiné à être mis sur le marché mais à être utilisé comme modèle pour la réalisation d'un nouveau produit. " 4.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162f6eab807dfe813d296b2

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

jusqu'à l'âge de 65 ans ; que l'employeur n'établit pas que le choix de l'âge de 60 ans répondrait à une véritable nécessité, dès lors que d'autres catégories de pilotes (pilotes d'essai, pilote d'hélicoptère

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00773_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Le syndicat national des pilotes de ligne relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff353cdc6046d47897ffc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'issue de la pause, un jet-ski du second groupe, piloté par Mme [Q] [O], accompagnée de son compagnon en passager arrière, est venu percuter le jet-ski alors piloté par M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Owe X... Monsieur Arend Xc/La SAS Société des Pétroles SHELL

6253cc75bd3db21cbdd902b4

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Le navire avançait alors sous pilote automatique.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02742_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Assurances ; 3°) de mettre à la charge de la société Pilliot Assurances la somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64e6f2de28deb9d9692908f5

Appel

21 août 2023

21 août 2023

A ce titre, nous vous prions de trouver ci-joint le DGD établi par la société Halcyon promotion en collaboration avec le pilote de l'opération.

Source officielle