et doivent donc être écartées la pièce 24 relative à la procédure collective de l'association Garage Solidaire, les articles en date du 25 novembre 2017 de la Voix du Nord et de l'observateur du Valenciennois

[H], au titre de la violation des lois régissant le démarchage à domicile. - d'ordonner la nullité consécutive du contrat de prêt affecté, conclu entre M.

[H], responsable régional, sur l'attitude de M.

A l'issue, un rapport de synthèse a été élaboré afin que je puisse, en ma qualité de Directeur du Colis Région Sud-Duest prendre les décisions adaptées.

Par ordonnance du 5 mai 2015, le juge des référés du tribunal de grande instance de Valenciennes a désigné en qualité d'experts le docteur [G] et M. [H] (ergothérapeute).

ENTRE : Monsieur [Z] [G] [Adresse 5] [Localité 13] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80, postulant et plaidant par Me Olivier PARDO et par Me Marie-Valentine

VRD - Génie civil - Maçonnerie - Revêtements en pierres naturelles " a été confié à un groupement solidaire composé de la société Entreprise Jean Lefebvre Île-de-France, mandataire, et de la société Valentin

Si ce montant est insuffisant pour réaliser les travaux, nous réglons une indemnité complémentaire dans la limite de la valeur de reconstruction.

Valentin HALLOT MINISTÈRE PUBLIC : auquel l'affaire a été communiquée et représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX, avocate générale.

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [E] [N] né le 13 mai 1972 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emilie MERIDJEN MAMANE de la SELARL SEKRI VALENTIN

7 rue du Panorama 68200 MULHOUSE Représentés par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la Cour INTIMEE : SA BANQUE CIC EST prise en la personne de son représentant légal 31 rue Jean Wenger Valentin

Le directeur régional de la DREETS des Hauts-de-France a homologué ce document le 22 mars 2024. MM.

] [J] qui témoigne sur le site litigieux, avait connaissance dès la souscription, de la nature du contrat passé, cette connaissance est également caractérisée par le contenu d'un article de presse régionale

barreau de BORDEAUX SA ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] Représentée par Maître TRARIEUX, substituant Maître Valentine

SECTION 2 ARRÊT DU 28/05/2026 **** MINUTE ÉLECTRONIQUE N° RG 25/00952 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WBK7 Jugement (N° 2021005897) rendu le 12 décembre 2023 par le tribunal de commerce de Valenciennes

qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 18 Assistée de Me Lorenzo VALENTIN

* * * DECISION Le centre hospitalier de Cambrai a été inclus dans le programme régional de contrôle T2A pour l'année 2016 par décision du directeur de l'agence régional de santé des Hauts-de-France

Et je me suis levée et j'ai quitté la réunion ».

Commerce, suivant déclaration d'appel du 22 février 2022, APPELANTE : Madame [C] [R] née le 02 Octobre 1990 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Valentine

BEAUVAIS DU QUATRE AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Société RYANAIR(DAC) Société de droit irlandais, inscrite sous le numéro 104547 au registre des sociétés irlandais (« Companies Registration