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Le prêt était adossé à un contrat d'assurance PLAN ASSUR souscrit le 23 mars 2007.

Sur la demande reconventionnelle : Quand bien même le recours a été introduit au soutien d'un argumentaire similaire adossé aux mêmes pièces, aucune pièce aux dossiers des parties n'établit l'intention

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voisins de la propriété des époux D supportent différentes constructions, notamment des cabanes et abris de jardin, en matériaux divers, avec ou sans dalle de béton ou gravillonnée, avec ou sans pergola adossée

Le même jour, elle a souscrit une garantie d'actif et de passif adossée au bilan du 30 septembre 2003, arrêté entre les parties le jour de la cession.

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à supposer même que puisse être considérée comme acquise l'existence de la clause de réserve de propriété invoquée par la STE NPK FRANCE et qui figurerait "parmi les conditions générales de vente adossées

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Premières constatations : échelle triple adossée dans l'angle du mur et posée à l'intérieur du bac. Les trois montants sont superposés.

[U], dont l'article 1er est ainsi rédigé : "Conscientes de la nécessité pour le groupe FOURNIER de chercher à adosser sa branche pharmacie sur des partenaires lui permettant d'assurer sa pérennité,

contesté que le 15 novembre 2006 la société OAM a acquis de la société CRÉDIT SUISSE INTERNATIONAL des obligations 'Magnolia III' pour un montant de 61 millions d'euros ; que ces obligations étaient adossées

la proposition constructive et financièrement arrêtée du sieur B...sans l'idée de nuire à Olivier X... qui avait certes avancé un chiffre mais n'avait en rien proposé un plan de financement solide adossé

Ce prêt était adossé à un contrat d'assurance vie Fructivie sur lequel chaque associé avait placé un apport personnel de 60 000 Frs.

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