les sociétés PFC et Hygiena, qui avaient conclu différents contrats destinés à l'implantation d'un nouveau système informatique avec les sociétés Nico, entre-temps dénommée Centre Loire gestion, et Adonix

son pavillon sans leur accord ; que l'adossement du pavillon au mur mitoyen, fait indéniable, n'était pas contesté par Mme X... ; qu'en statuant comme si le litige portait sur le simple exhaussement du

il n'est pas contesté qu'il soit la propriété du seul fonds acquis par M. et Mme [U], n'étant pas assimilable à un empiétement », cependant que l'empiétement est suffisamment caractérisé en cas d'adossement

à un ou plusieurs contrats d'assurance ou de capitalisation, ci-après dénommés 'adossement' souscrits auprès d'une Compagnie d'assurance.

fournisseur de crédit n'est en principe pas tenu à une obligation de conseil sur l'opération envisagée , la situation de la présente est différente puisque la banque a proposé en 2006 un crédit in fine adossé

, et de rejeter l'intégralité de ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que la constatation de la caducité d'un contrat adossé ensuite de la caducité du contrat principal, suppose nécessairement

afin de financer ses investissements immobiliers ; qu'elle ajoutait qu'il lui avait pourtant été conseillé d'investir dans des placements à risques, à savoir des contrats d'assurance-vie, afin de les adosser

du plafond, et que le mur de long pan présentait, en même temps qu'une fissure médiane et horizontale, une courbure qui établissait qu'il ne contenait pas la poussée du terre-plein auquel il était adossé

dommages-intérêts, la somme principale de 4 304 917,70 euros, pour avoir, avec l'ancien directeur général de cette société, réalisé sur le marché à terme des devises, des opérations purement spéculatives non adossées

son calcul la somme de 76 000 euros dont elle constatait pourtant elle-même qu'elle avait été « investie dans le placement proposé », la cour d'appel a sous-évalué le coût financier du prêt in fine adossé

Pour annuler le redressement, l'arrêt, après avoir constaté que la société avait minoré l'assiette de l'adossement, relève que la [3] recouvre les cotisations auprès des employeurs affiliés sur la base

CONDAMNER la société ADONIS [R] aux entiers dépens. La société ADONIS [R] SAS ne comparait pas ni personne pour elle.

ce que Claudine X... a été déclarée coupable d'exposition, mise en vente, vente de produits toxiques s'agissant du konjac, du psyllium, de l'argile blanche, de la rauwolfia, de la noix vomique, de l'adonis

à la société Via Augusta les parts sociales qu'elle détenait dans le capital de la société Adonis.

long des siècles suivants ; qu'il n'y avait donc pas lieu de procéder à son égard à une procédure de déclassement et qu'il avait pu faire l'objet d'usucapion de la part des riverains qui y avaient adossé

[C], tendant notamment à l'annulation du contrat principal de vente et du contrat de prêt qui y était adossé, la cour d'appel a violé les articles 6 § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme

ADONIS HOTELS ET RESIDENCES C/ S.A.S.

d'enseignement sous contrat ; Attendu que la Fondation [...] fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande alors, selon le moyen, que le mandat syndical détenu par un salarié est nécessairement adossé

souscrit, le 31 août 1996, auprès de la société Coparc, filiale de la société W Finance, trois contrats d'assurance vie libellés en unités de compte, d'une valeur de 1 000 000 francs chacun, qui étaient adossés

l'utilité commune du mur fait présumer sa mitoyenneté et qu'il appartient à celui qui entend la détruire de prouver qu'elle ne s'applique pas ; qu'en ayant énoncé que le fait qu'un bâtiment ait été adossé