Décembre 2008, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu X..., Ont été entendus, Monsieur le Président LAFON DE LAGENESTE en son rapport, X... en son interrogatoire, Maître BOUAOU Amar

juillet 2023 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-22-000492 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21.01.25 à : Me Caroline CHARRON- [M], Me Ambre

refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents relatifs au dossier de son client établi dans le cadre d'un contrôle et d'un redressement fiscal : 1) « l'AMR

L'administration compétente du Val de Marne a rejeté, le 28 juillet 2014, la réclamation formée par Mme [Z] [L] veuve [P] à l'encontre de l'AMR n 00041 du 16 juin 2014 rendu exécutoire le 26 juin 2014,

DEMANDEUR Monsieur [H] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ambre THOMAS-AUBERGIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par

lieux Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 03 Septembre 2024 Appelante : Madame [R] [V], représentée par Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE

dans les lieux ; Fixe la résidence habituelle des enfants Ambre et Jade au domicile de la mère ; Dit que le père pourra exercer un droit de visite et d'hébergement les fins de semaines paires du vendredi

depuis le 8 novembre 2014 ainsi que de celle des trois enfants qu'il a eus avec Mme A, compatriote résidant régulièrement en France, le 22 avril 2017 (Chloé), le 16 août 2019 (Andréas) et le 2 mai 2024 (Ambre

SCI [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ismael TOUMI Me Amir ALI Me Philippe DELANGLADE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A MS/MM RG N 2 A 199900387 MINUTE N 2M 903/2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître ROSENBLIEH ET ASSOCIES Maître D'AMBRA ET ASSOCIES Le 27/09/2001 Le Greffier

Demeurant : Centre Hospitalier Paul Coste-Floret 34240 LAMALOU LES BAINS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître Y..., Avocat, (TOQUE 388) Monsieur Ammar X...

COURBILLAC Appelant, absent, représenté par maître AMBRY, avocat au barreau de BORDEAUX. D.

MINUTE N° 650/2008 Copie exécutoire à : - Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF - la SCP CAHN & ASSOCIES COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 03 Juillet 2008 Numéro d'inscription

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MINUTE No 485/2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 06/00075 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres ROSENBLIEH,

MAJESTIC la somme de 104 491, 61 € à titre de provision suite à la destruction du ponton de l'hôtel MAJESTIC le 6 novembre 2000 par une barge de 60 tonnes appartenant à la société SHEMA et ayant rompu ses amarres

B..., adjoint technique territorial de 2ème classe, a été recruté au sein de la commune d’Ambarès et Lagrave à compter du 5 janvier 2008.

qui représente légalement « les personnes morales » est prescrite « à peine de nullité » - constater l'irrecevabilité des conclusions de sociétés Rabner Breton Yoncourt et Cie , Alter Ego Alliance, AMB

rejeter les demandes formulées par la société Sopecal, - de confirmer le jugement entrepris, en qu'il dit n'y avoir lieu à question préjudicielle et débouté la société Sopecal de sa contestation de l'AMR

Ils estiment que si la cuve avait été suffisament fixée ou amarée ou sécurisée, elle n'aurait pas été détachée de son socle pendant la crue et n'aurait pas nécessité l'intervention des pompiers.

Le 28 novembre 2013, Mme [E] s'est vue notifier par l'administration fiscale un AMR pour la somme de 53 528 983 euros toutes causes confondues, à raison de : * 25 219 780 euros en principal, * 8 133