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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officielleChambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
28 mars 2019
BLANC Me S.
Source officielle3e Chambre A
616348f9543823d76b03179f
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366c0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
des trous, ponçage des parties enduites, application d'une couche de peinture d'impression blanche sur les murs, application de la peinture blanche mat et d'une style chocolat sur murs, peinture blanche
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02170_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
B et les observations de Me Blanc pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale
6520f694bb275d83183a3cfb
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce rapport mentionnait que vous aviez délivré à des passagers des tickets « non imprimés » (donc totalement blancs).
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ea8
21 janvier 2004
21 janvier 2004
ARRET N°R.G : 03/01122 Conseil de prud'hommes perpignan 07 juillet 2003AgricultureDEWEZC/Association DE GESTION LEPAP "LE MAS BLANC"CD/DP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 21 JANVIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616246cbaf0a1de0eb1b65dc
13 février 2014
13 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielle3e Chambre B
6163151fe03efc4516bd2e1e
28 juillet 2011
28 juillet 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 28 JUILLET 2011 N° 2011/345 Rôle N° 10/09336 ENTREPRISE JB BENEDETTI SAS C/ Société GOLF RESORT TERRE BLANC (GRTB
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03272_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Elle soutient que : - le jugement attaqué n'a pas répondu au moyen tiré de ce que la zone d'implantation de la terrasse ne se situe ni en zone blanche ni en zone " perspective à protéger " mais en zone
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01845_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
de blanc, elle a servi du champagne au titre de ces ventes. 11.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b768
29 novembre 2007
29 novembre 2007
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour Monsieur Fabien H... né le 13 Août 1974 à MARSEILLE (13000), demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43dafe25450008314a00
25 avril 2024
25 avril 2024
[I] l'ayant cédé par acte du 16 juillet 2003 à la société Admr Teinturerie, qui l`a cédé par acte du 4 mai 2009 à la société Blanck K, détenue notamment par M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02839_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par Me Blanc, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Arecim, ne sont pas fondés.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431062e28558704f52e68db
7 avril 2023
7 avril 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 01 mars 2023, M.
Source officielleChambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e56
3 juillet 2024
3 juillet 2024
barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 11 Décembre 2023 ' Ordonnance de clôture du 14 mai 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 12 JUIN 2024, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleRéférés
668e2567fcf93851fdd6478d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Expéditions le 09 juillet 2024 Me Audrey GUERIN la SELARL YAMBA-TAMBIKISSA chambre des urgences 24/527 O R D O N N A N C E Le neuf juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel Louis BLANC
Source officiellePremière Présidence
633fc321e633183e2ee17a6e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La SELARL Le Loup Blanc et M.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb943b00e05d4fac7a9
11 août 2022
11 août 2022
Par conclusions notifiées le 12 mars 2021, la Selarl MJO - Frédéric Blanc, ès-qualités de liquidateur, demande à la cour d'infirmer le jugement sauf en ce qu'il a débouté M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035dc876a6cb543038572f2
11 février 2016
11 février 2016
VERLEY, avocat au barreau de LILLE SARL EGIS BÂTIMENTS NORD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social 20 Allée du Château Blanc
Source officiellePage 18 sur 638
SCCV LE BLANC MESNIL ARISTIDE BRIAND
12/12/2023
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SCCV LE BLANC MESNIL ARISTIDE BRIAND
08/02/2022
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SCCV LE BLANC MESNIL ARISTIDE BRIAND
25/08/2020
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SCCV LE BLANC MESNIL ARISTIDE BRIAND
13/11/2018
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Aurélien BLANC et Aristide BLANC, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
13/12/2017
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