[G] [Y] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 juillet 2022 devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère à la cour

Greffier, lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

partielle numéro 2023/000408 du 25/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 9]) D'UNE PART, ET INTIMÉE : [7] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Audrey

de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Décision attaquée : n° 2022000347 rendue par le Tribunal de Commerce de Paris le 14 Février 2023 Appelants : Monsieur [F] [Y], représenté par Me Audrey

ILE DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Octobre 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 23/02383 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Représenté et assisté sur l'audience par Me Emmanuel LAVERRIERE de la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0301 DÉFENDEUR À L'OMISSION DE STATUER ET EN INTERPRÉTATION SCI AUDREY

APPELANT : Monsieur Euloge Rony X... ... ... 92370 CHAVILLE représenté par Me Georges VIRASSAMY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Audrey Y... ... ... 97240 LE

Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Audouin, représentant la société Foncière de France.

appels des ordonnances des magistrats du siège des tribunaux judiciaires du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Audrey

appels des ordonnances des magistrats du siège des tribunaux judiciaires du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Audrey

appels des ordonnances des magistrats du siège des tribunaux judiciaires du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Mme Audrey

MADER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS URASSAF prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée avec pouvoir par Me Audrey

Frédéric DENJEAN, Conseiller Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

FOODIZ FRESH Expéditions le :03 JUILLET 2024 la SELARL GILLET la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN chambre commerciale 24/307 O R D O N N A N C E Le trois juillet deux mille vingt quatre

RG N : 11/ 00364 AFFAIRE : Mme Audrey Monique X... épouse Y... C/ M. Pierre Jacques Michel Marcel Y... E. R/ E.

PHILY, avocat au barreau de BREST APPELANTS ET Madame [R] [M] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Florence MULLER de la SELARL AUDREN

Il demande également à la cour de déclarer l'ordonnance (sic) à intervenir commune à la caisse primaire d'assurance maladie des hauts de Seine et à Audiens santé prévoyance.

47 rue Achille René Boisneuf 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Dominique TAVERNIER (Toque 34) substituée par Maître WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Audrey

APPELANT : Monsieur Eddy X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Vanessa Audrey Y... ... 97211 RIVIERE PILOTE représentée

dimanche 10 juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01175 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAV Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey