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1 016 résultats pour « BILAND Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

66235acaaec0e60008fe9959

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Christophe DELATTRE, substitut général PRÉSIDENTE : Hélène CHÂTEAU, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 22 décembre 2023 du premier président de la cour d'appel de Douai

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

67f0bc628f7cbd382f4d31b5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BOWLING [6] au capital de 10.000 ', immatriculée au RCS de GAP sous le n°535 173 892, prise en la personne de son Liquidateur amiable Madame [O] [C], [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd96b5bb4c30a576a4923cf

Appel

4 février 2020

4 février 2020

domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 2] [Adresse 4] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dc5c25a97f0381f4f6b

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Le bilan comptable intermédiaire est toujours déficitaire.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafda9cdc6046d475772ad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

651e5390a81daa831884f598

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

d'identification 552 120 222 RCS PARIS, représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 5] [Localité 8] N° SIRET : 552 12 0 2 22 Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f224a942a604f5e93347

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me Julien DEMAEL, Plaidant, avocat au barreau de MULHOUSE, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 31 Janvier 2023 : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

661f65ff2313f20008a5258f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS, ayant pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd986a4e3607e7668764d9d

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Christophe Delattre, substitut général en ses réquisitions orales DÉBATS à l'audience publique du 05 novembre 2019 tenue par Agnès Fallenot magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport

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CA

Chambre Commerciale

63119d8c6f0d304f138e5e3e

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

L'évolution de la situation était favorable contrairement à l'appréciation faite par monsieur [K], tel que cela ressort notamment du bilan 2018.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

67ef6af966129746fdd69cc9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Christophe BACONNIER, président, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Référés du PP

64a8ff7203029105dbedc24a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

FRANFINANCE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS DÉFENDEURS Avons fixé le prononcé au 07 Juillet 2023 et en avons ensuite

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CA

Référés Civils

6438f367a942a604f5e938d2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

et des sociétés de Lorient sous le n°819024944, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Christophe

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

696a8770cdc6046d479104d9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

AZ FLAG agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET

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Ch. civile et commerciale

68676392a9510a2e90cf253e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LOCRI [Adresse 5] [Localité 1] représentée et assistée par Me Jean-Christophe GARIDOU de la SCP MGH AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'EURE substitué par Me Camille BOURGEAIS, avocat au barreau

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CA

3ème Chambre Commerciale

679089a2a212a19f662df6ae

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LYONNAISE DE BANQUE, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 954 507976 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Christophe

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162da77dda066944ee0e8f6

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) assistée de Me Aurélie GAQUIERE (avocat au barreau de PARIS, toque : R110) substituant Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6164027e80759c6f2497f9f5

Appel

11 février 2010

11 février 2010

FINANCES, LA PARISIENNE, DOMAINE SAIER, DOMAINE DES LAMBRAYS et CLOS DU PRIEURE demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoué à la Cour assisté de Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89529

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Claude TROMPAT né le 01 Novembre 1956 à REIGNY (CHER) "Le Bourg" 18270 ST CHRISTOPHE LE CHAUDRY représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES

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