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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
631834770876004f131a5e8b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
65a23bdb7ca18b0008e581ce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
barreau de CARCASSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 octobre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle
Source officielle1re chambre civile
68676a20ae73470041cef7ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielle2 e chambre civile
65434b250147228318b91419
26 octobre 2023
26 octobre 2023
barreau de SAINT ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7715
11 octobre 2022
11 octobre 2022
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20218786 Représentant : Me Michèle SOLA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0133 INTIMEE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69676de2cdc6046d473e9730
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
696771cfcdc6046d473f1162
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc0f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163873c947dd77ae6de0265
16 février 2011
16 février 2011
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163abec379f4722fa1c5309
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me DESURMONT du Barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 08 septembre 2010 tenue par Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163b5291669d540ac7baa4d
21 janvier 2010
21 janvier 2010
ETABLISSEMENTS [P] prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 16] [Localité 11] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163c644f3112a7c58687490
29 avril 2010
29 avril 2010
la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Yohann TOREAU du Cabinet BIGNON LEBRAY, Avocat au Barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 03 mars 2010 tenue par Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6164045960406d79e4fdf014
26 novembre 2009
26 novembre 2009
DELENEUVILLE, Conseiller Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET DÉBATS à l'audience publique du 24 Septembre 2009 après rapport oral de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00173_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 26 avril 2021 et 17 mars 2022, la commune de Monthoiron, représentée par Me Brugière, conclut au rejet de la requête et à ce que soit à la mise à la charge de
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00c
24 juin 2008
24 juin 2008
la personne du Directeur des Services Fiscaux de la SARTHE 23 rue Pasteur-BP 24831-72004 LE MANS CEDEX 01 représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Michel
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00428_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
A..., représenté par Me Michel, demande à la Cour : 1°) d’annuler cette ordonnance de la présidente de la 9ème chambre du tribunal administratif de Marseille du 15 décembre 2021 ; 2°) d’annuler la
Source officielle2 e chambre civile
62678ce3189ce3057d201c42
21 avril 2022
21 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 février 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, Président, ayant fait le rapport Michel
Source officielle2 e chambre civile
62678d25189ce3057d201c48
21 avril 2022
21 avril 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 février 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michel WACHTER, Conseiller, Michèle
Source officielle13e chambre
5fdb48547a85a1263913263c
26 mars 2019
26 mars 2019
le 23 Novembre 2017 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2016F02071 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.03.19 à : Me Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e707
27 octobre 2011
27 octobre 2011
CONSEIL ET ETUDES POUR LA GESTION L'EXPLOITATION ET LE SCIAGE DU BOIS "CEGESB" dont le siège social est situé à La Villatte - 23400 SAINT JUNIEN LA BREGERE représentée par Me Jean-pierre GARNERIE,
Source officiellePage 18 sur 28