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354 résultats pour « Bahans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64ae4673a1775905dba3ba5c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ranger bananes pêche au dessus.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14dbd300fd969374c6f

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Appel

22 août 2023

22 août 2023

.* ''' Il m'a dit aussi être capable de glisser les peaux de bananes à ceux qui le dérangent. ''' Il m'a dit être capable de faire chuter les gens et les choses.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6969fdf5cdc6046d477fbc76

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle a son siège social à BALLAN MIRE (37510) et est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOURS sous le numéro 434 027 256.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67908cdc1b5a79f732705594

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ces contrats de location portent sur la location de plantation de christophines et de bananes classiques, ces baux ruraux n'ayant pas par nature un caractère commercial mais civil'.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60323d5f7f73c87386c233b4

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

[G] et la MAF : 14.82 % - la société PCE et la SA AXA FRANCE IARD : 34.57 % - la STAV et la MAF : 1.22 % - ordonné l'exécution provisoire ; - accordé à Maître BARANES-BALDOCCI le bénéfice des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdc595f36679c7d56ceb109

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

La commune de Ballan-Miré, substituée le 31 décembre 2009 à la communauté de communes de la Confluence, après avoir mis en demeure la SCI les Gaudinelles d'achever les travaux et après avoir assigné son

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02083_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1dbd3db21cbdd8cdfd

Appel

4 septembre 2006

4 septembre 2006

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PARANT, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame BATAN

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02259_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. La rapporteure, J.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a225b815c30a4df70b04

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Filiale de l'opérateur historique de transport ferroviaire allemand Deutsche Bahn, elle opère en France depuis l'ouverture à la concurrence du secteur le 31 mars 2006 et a à ce titre contracté avec la

Source officielle
CA

Chambre des Terres

644e05ffe4a3a8d0f81ac42f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle entretenait le terrain mais je ne peux pas dire si elle y avait des cultures parce que son mari était très souvent malade'' Ils avaient seulement un peu de manioc et de banane à proximité de leur

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00557_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02339_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

correspondant aux conditions prévues à l'article R. 122-5 précité pour analyser les effets cumulés de plusieurs projets, et en a identifié trois, le réaménagement de l'espace Saint-Michel, une mûrisserie de bananes

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03052_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

F..., ingénieur conseil, de la société Thienot Ballan Architectes aux droits et obligations de laquelle est venue la société Haïku Zulaica, la société Pingat Ingéniérie aux droits et obligations de laquelle

Source officielle