AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
5fd8763992574b2eb06638b5
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d8
12 février 2014
12 février 2014
Prise en la personne de son représentant légal, Mme Laetitia Y... ... 20200 BASTIA assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle1re chambre civile
6684eaf6a0de54ff609f7ee4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ENTRE : Monsieur [C] [I] né le 14 Septembre 1997 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Appelant Non comparant, représenté par Me Adeline BALESTIE, avocat commis d'office ET : MONSIEUR
Source officielle1ère chambre section JEX
6268de15b6a90a057d2a5ae3
26 avril 2022
26 avril 2022
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielle2ème Chambre
644cb51f56c9f0d0f8b6f189
25 avril 2023
25 avril 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN KREMENA MLADENOVA' AVOCATS ASSOCIES Me Manon ALLOIX la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638813ef607c90ab6541
10 janvier 2023
10 janvier 2023
C4 N° RG 21/00826 N° Portalis DBVM-V-B7F-KYBA N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI
Source officielle1ère chambre section JEX
64364d6829c3df04f589a5e3
11 avril 2023
11 avril 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6bc
15 avril 2008
15 avril 2008
La Ballastière-33500 LIBOURNE, 2o) La S. A. S.
Source officielle1ère chambre section JEX
627b560176c5d9057df80271
10 mai 2022
10 mai 2022
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
686df88ebdbdd86396f390fd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina Dias Da Silva, Présidente de chambre Mme Sandrine Pilon, Conseiller Mme Anne Pozzo Di Borgo, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie Balestre
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
686df88fbdbdd86396f390ff
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina Dias Da Silva, Présidente de chambre Mme Sandrine Pilon, Conseiller Mme Anne Pozzo Di Borgo, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie Balestre
Source officielleChambre 1-9
680b1daa2c124f4fd8d672a8
24 avril 2025
24 avril 2025
AVENIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice BATTESTI Me Laetitia RAVIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 4-2
5fe1d3f21d02a315893840e7
18 décembre 2020
18 décembre 2020
C/ SAS WN Copie exécutoire délivrée le : 18 décembre 2020 à : Me Fabrice DELSAD BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93846
14 décembre 2016
14 décembre 2016
née le 23 Mai 1948 à DIJON (21000) ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Marie Laure BATTESTI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Noël Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b46
9 octobre 2013
9 octobre 2013
née le 06 Décembre 1944 à BASTELICA (CORSE DU SUD) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Marie Laure BATTESTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence M. Georges B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7be
16 avril 2008
16 avril 2008
BALESTRE Ch. ROBERT
Source officielle3ème chambre
6622097f9ce1420008389a93
18 avril 2024
18 avril 2024
BALISTA, président, et par M.
Source officielleChambre 3-3
68676bdffdaf41a8356be6bf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/09942 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQK3 Ordonnance n° 2025/M196 Monsieur [V] [W] représenté par Me Christine BALENCI
Source officielle2ème chambre
63104be64709e24f13d555c0
31 août 2022
31 août 2022
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente P. BALISTA, conseiller I.
Source officielle2ème chambre
651e53c6a81daa831884f6e7
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BALISTA, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente P. BALISTA, conseiller I.
Source officiellePage 18 sur 74
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