Tous les défauts relevés sur la crémaillère et le défaut d'étanchéité au niveau du boîtier de direction n'ont pas été "cachés" puisqu'ils ont été expressément mentionnés sur le procès-verbal de contrôle

Conformément à l'article 9 des conditions générales du contrat, le matériel technique nécessaire à l'accomplissement de ces prestations (livebox, carte d'accès, boitier fibre et décodeur TV) n'est pas

agissant en la personne de son représentant légal RCS 384 545 513 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée de Me Annabel BOITIER

C A B, représenté par Me Boissière, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 juillet 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2018 par lequel le préfet de l'Hérault a procédé au retrait

Le gradé d'astreinte ayant ordonné aux surveillants présents d'ouvrir la cellule selon le protocole d'intervention de nuit, lequel préconise d'accéder à la clé de la cellule en brisant la vitre du boitier

AUVERGNE venant aux droits de la SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE AIN [Adresse 7] [Localité 3] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assistée de la SCP BILLY - BOISSIER

certificat du 17 novembre 1998 du docteur X... il est indiqué que "le retrait du matériel a été décidé sur d'une part la notion de risque de rupture de la sonde mais d'autre part par l'état d'épuisement du boîtier

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association DUNOIS PERCHE ‘ INSERTION La Boissière

viennent, ces index litigieux étant portés uniquement par mentions manuscrites et anonymes, concluant que rien ne permet de démontrer qu'il soit l'auteur des relevés d'index litigieux, puisque les boitiers

Elle soutient encore que le personnel de la SARL TIM ne devait pas intervenir sur le boitier électrique du camion et que de leur faute, il y a eu un choc électrique sur l'une des batteries.

s’écarter de la solution retenue par cet arrêt ; - l’administration ne pouvait imposer entre ses mains les loyers versés par la SA Bandits pour la location d’une partie de l’appartement situé rue Boissière

représentant légal en exercice domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, vestiaire : RCM assisté de Me Laurent BOISIS

clairement imputable à l'infiltration des eaux usées, que le devis de 2 101 euros est élevé pour 4 m² de peinture et la reprise du joint de l'escalier, que le remplacement du vélo elliptique et de son boitier

- disque de frein : usure prononcée. détérioration AVG ARD AVD ARG - crémailllere : boitier de direction: jeu normal - crémaillère : boitier de direction: défaut d'étanchéité - feu anti brouillard

contradictoirement entre les parties lors de l'entrée dans les lieux énonce de manière relativement succincte : -séjour: cheminée insert présent ; -cuisine : flexible présent, papier peint bon état, boîtier

la banque a mis à sa disposition un processus d'authentification et de sécurisation des opérations bancaires à distance reposant sur l'utilisation d'une carte dédiée avec un code confidentiel et un boîtier

l'assuré, qui occupe le poste de conducteur d'engins, n'exécutant pas habituellement de travaux impliquant des mouvements répétés ; que, pour la plaque vibrante (ou compacteur), l'assuré disposait d'un boitier

Elle a en outre constaté que malgré le handicap de Mme [P], aucune demande de boitier d'appel des secours n'a été formulée par Mme [H], ni de boitier sécurisé pour laisser les clés (pièce 9) ; - celle

Les désordres *Les constats Le 28/03/2012, monsieur [S] faisait procéder à un constat d'huissier relevant : .Stagnation d'eau dans les 2 boîtiers de la piscine contenant des câbles électriques .Défaut

positionnement du poêle ne permettait pas de chauffer la cuisine au rez-de-chaussée, que le système de chauffage était posé à même le sol dans la chambre et que l'entreprise a bouché les grilles d'aération du boitier