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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
603727e414fc0e02e362e522
28 mai 2015
28 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller
Source officielle11e chambre
60342a9dff474d1c8fb6d3a9
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle11e chambre
6033db4407073e8ccf741cb6
17 mars 2017
17 mars 2017
VAL D'OISE, vestiaire : 218 PARTIE INTERVENANTE Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie BOSI
Source officielleChambre 1-9
69df27bccdc6046d474881fe
14 avril 2026
14 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 14 AVRIL 2026 N° 2026/ S043 N° RG 25/03566 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOSOI S.A. [1] C/ S.A. [2] [J] [N] Me Eric VERRECCHIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccfe
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Copropriétaires de la copropriété LE SOLEDAD sis : Angle Rue Henri Lacroix et Rue Denis Litardi-83000 TOULON pris en la personne de son syndic LA SARL FRANCE TRANSACTIONS dont le siège social est : Le Dom Bosco
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01692_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Il a ainsi été pris en charge au sein de l’institut Don Bosco et a été inscrit au lycée Gay Lussac à Limoges en octobre 2020.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02106_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
11 juillet 2023 pour un poste de coiffeur en contrat à durée indéterminée à temps partiel, au demeurant postérieure à l'arrêté en litige, ainsi qu'une attestation de la directrice de l'institut Don Bosco
Source officielle11e chambre
615e0db6c25a97f0381f4f03
23 décembre 2014
23 décembre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Octobre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BOSI
Source officielle11e chambre
6033aa5b3f32755e6b2268f8
27 avril 2017
27 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle11e chambre
60344037610fc2314c08c955
12 janvier 2017
12 janvier 2017
VERSAILLES, vestiaire : 133 PARTIE INTERVENANTE Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2016, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Sylvie BOSI
Source officielle11e chambre
6034fca9aee77f2a397aebf9
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle11e chambre
60352802b4dc3a52c2d8a368
9 juin 2016
9 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle11e chambre
6036fae31ad5d59613322256
25 juin 2015
25 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller
Source officielle11e chambre
60371d77f78d76b7a8663548
4 juin 2015
4 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller,
Source officielle16e chambre
5fca25358136b321d6b7e914
3 décembre 2020
3 décembre 2020
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Antoine DEL BOCCIO
Source officielle16e chambre
5fd913335bd574adbbcfa83e
18 juin 2020
18 juin 2020
Greffier : Monsieur Antoine DEL BOCCIO, EXPOSE DU LITIGE : La société Dexia CLF Régions Bail (ci-après « DEXIA ») et l'Association Hôpital Foch ont été condamnées solidairement, par un Jugement
Source officielleChambre 1-5
6318340e0876004f131a5dec
6 septembre 2022
6 septembre 2022
barreau de GRASSE, plaidant Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
63be62a413ef607c90ab62a4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
barreaud'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
6799c94ed742d0b11d26beaf
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de TOULON, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
5fd9a352f40c34969264997b
19 décembre 2019
19 décembre 2019
délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Florence BRENGARD, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO
Source officiellePage 18 sur 28