Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69613d44cdc6046d47c47a70
6 janvier 2026
6 janvier 2026
des [Adresse 4] à [Localité 12] (. . .), afin d'identifier les dits véhicules ainsi que l'ensemble des pièces détachées afférentes au véhicule Ford Mustang GT 500 immatriculé [Immatriculation 8] n° châssis
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163278f33484180ee7228ba
13 septembre 2011
13 septembre 2011
parties faite en première page par le jugement déféré, puisque résultant des termes mêmes de l'acte introductif d'instance, subsidiairement, au fond, d'infirmer le jugement déféré ayant jugé que le chassis
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf7
18 octobre 2007
18 octobre 2007
de présentation parfois maladroite et imprécise, l'expert judiciaire a retenu que suite à une poussée très puissante, les pênes en plastique se sont brisés au niveau de la gâche, libérant ainsi le châssis
Source officielleChambre 3-3
6025ec173487dd73b0770bab
11 février 2021
11 février 2021
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Micheline DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, venant aux droits de la BANQUE CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86893
13 mai 2003
13 mai 2003
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 21 Mars 2003, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86897
6 mai 2003
6 mai 2003
de VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt PAR DÉFAUT suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 11 Mars 2003, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca16cb8dca058e3e7aac
7 juillet 2022
7 juillet 2022
documents et pièces utiles établissant les rapports de droit entre les parties en cause ainsi que les plans, devis, marchés dont elles entendent faire état ; ' se faire remettre par les parties les châssis
Source officielleChambre 1-9
63b7cc786b63637c907b7877
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Derrière chaque chassis, difficilement accessible et désormais non ouvrable puisque scellé, existent à 90 cm en retrait, un mur et une fenêtre avec balustre, en recul du toit (Cf photos 7,8, 9,11 et 18
Source officielle1ère Chambre A
60328fbc2f80340454314085
9 janvier 2018
9 janvier 2018
ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2018 A.V N° 2018/ Rôle N° 16/04903 [H] [Q] divorcée [L] SARL VICTORIA AGENCY C/ [X] [C] Grosse délivrée le : à :Me Chami
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034a3b0d163948fe4e55b1d
27 octobre 2016
27 octobre 2016
S'agissant du châssis de toit, la société Maria a procédé, à l'occasion des travaux litigieux, à son remplacement par un modèle à ouverture électrique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00475_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
L'EURL Moto Meca Scoot fait valoir qu'elle procède à l'acquisition de lots hétérogènes dont l'unité de valeur est dénommée cadre ou châssis qu'elle revend, non pas en l'état, mais, après avoir réalisé
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MPVM SAS CIS VALLEYc/Société TESSI TECHNOLOGIES
659cf08c0b6b43000800d792
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Moonshot via Ilo Chassis Manager 1.50 et 1.51 peut provoquer la disparition des adresses MAC et le retour du code d'inventaire à une adresse précédente'.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00742_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
intérêts moratoires et capitalisation des intérêts, à titre subsidiaire, de condamner in solidum la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et les sociétés Atelier d'architecture Chaix
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC01396_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
18 février 2022 par laquelle le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de la région Grand Est lui a enjoint de mettre en conformité les volumes détenus dans ses chais
Source officielleChambre 3 A
69f043f3cdc6046d47cced4e
27 avril 2026
27 avril 2026
à une usure importante des garnitures ou plaquettes de frein, une légère usure des disques ou tambour de frein, un grippage excessif, une modification ne permettant pas le contrôle d'une partie du châssis
Source officielle3e chambre civile
679331db31df9338379d2829
23 janvier 2025
23 janvier 2025
leur demande de transport sur les lieux ; - Ordonne s'agissant de l'ouverture se trouvant dans la cage d'escalier du bien sis [Adresse 14], aux époux [P], de mettre en place un jour constitué d'un châssis
Source officielle18e Chambre
5fdecf416f2f569d91021306
22 juin 2018
22 juin 2018
s'est comporté comme un élément rigide, l'un de ses éléments a plié, le basculement de la benne a renversé son châssis et les essieux sur le côté droit alors que le pivot était encore verrouillé dans
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00845_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
du Doubs a rejeté sa demande d'autorisation environnementale pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien de trois éoliennes et d'un poste de livraison sur le territoire de la commune de Chaffois
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
La caisse comporte à l'avant deux supports métalliques fixés par des boulons sur la partie avant du châssis, - le brancard est formé d'un tube peint ceintré qui enveloppe la roue et permet de faciliter
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61606a2074acd857a05b76b7
13 juin 2014
13 juin 2014
la barre 7, c : un moteur 19 est fixé sur le pont 10 et entraîne une courroie 15 qui s'étend le long du pont 10 et qui déplace la glissière 9, d : un mécanisme de basculement est monté sur le châssis
Source officiellePage 18 sur 154