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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f551
26 avril 2024
26 avril 2024
. ******************** EXPOSE DU LITIGE L'EARL Ecuries du Haras des Broues (ci-après, l'exploitation) exploite un élevage de chevaux.
Source officielle3e chambre
5fdb3719e920ab0dc5b0e2b9
28 mars 2019
28 mars 2019
Mme [I] déclare : 'j'ai vu ce chien genre Golden retriever dans les jambes du cheval de mon amie.
Source officielle1re Chambre B
615e0daac25a97f0381f4ea1
17 octobre 2013
17 octobre 2013
[G] [Q], l'autre occupé par Mme [SP] [Q] épouse [DD], qui ont également l'usage des bâtiments de l'écurie, des box à chevaux et du hangar. Une première procédure a opposé M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00119_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
S'agissant des charges afférentes au cheval " Bubbly " : 27. Par un contrat de location du 12 juin 2015, M.
Source officielleChambre sociale
63d379e5d1bc2605de4b484f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] quant à la réalité du syndrome de la queue de cheval".
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde6a2cab8017431fdd94cd
19 juin 2018
19 juin 2018
STOLOFF BOINET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0349 INTIMEE SCP LE GONIDEC DE KERHALIC - KOENIG - GAUDRY - CHEVAL - BONNET [...]
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03252_20230203
3 février 2023
3 février 2023
, pour excès de pouvoir, la décision du 16 avril 2018 par laquelle le maire de la commune de Feucherolles a fait opposition à sa déclaration préalable déposée en vue de l'édification d'un abri pour chevaux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01407_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A cet égard, si la commune de Barbentane fait valoir que le bâtiment projeté doit être destiné à l'hébergement, au débourrage et au dressage des chevaux, au développement des activités de reproduction
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f7
27 octobre 2005
27 octobre 2005
En prenant appel sur un trampoline pour réaliser un saut au cheval d'arçon il s'est tordu le pied et a subi une luxation ouverte de la cheville droite.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f52
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Ils sollicitent l'autorisation de placer un drain le long du mur arrière du bâtiment de Monsieur RIGOT, et à défaut la condamnation de ce dernier à poser des chenaux sur l'avant et l'arrière de son bâtiment
Source officielle15e Chambre A
615e0e1fc25a97f0381f5270
14 novembre 2014
14 novembre 2014
jugement dont appel du 13 novembre 2012, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Draguignan a rejeté les demandes de mainlevée et d'annulation des actes de saisies conservatoires de chevaux
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02140_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2021-1- 3 du 20 janvier 2021 sont réguliers ; - par une délibération n° 403 de l’assemblée départementale du 21 décembre 2017 relative à la « reprise de la gestion des ports du Château d’Oléron et du Chenal
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00307_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
C soutient qu'avant l'installation de Mme D, il était possible de passer en bateau entre le commencement du ponton et la plage pour atteindre le chenal ; - les avis recueillis auprès des différentes
Source officielleChambre Civile
6360c5473c369c7f74996d81
31 octobre 2022
31 octobre 2022
, un ensemble de douches pour chevaux, un auvent, un bureau, un club house, deux appartements, un marcheur, une carrière) et, d'autre part, un ensemble foncier en nature de chemin, prairies et bois, moyennant
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62f73e9943b00e05d4fac761
12 août 2022
12 août 2022
lors des débats de l'audience publique du 08 Août 2022 : Vu les statuts de la société par actions simplifiée Haras des Sources, qui a pour activité 'école élémentaire d'équitation et pensions de chevaux
Source officielle14e Chambre
6162886adafa129e39951808
5 décembre 2012
5 décembre 2012
[N] qui manoeuvrait le chariot de chandelles, avait reçu sur la tête une traverse qui s'était retrouvée « à cheval sur son reposoir ». Cet accident n'a eu aucun témoin immédiat, même si M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877cd
12 mai 2005
12 mai 2005
descendre le poney, l'a attaché au van pour le panser et lui mettre son filet ; que le poney s'étant excité à l'attache, Madame X... a pris l'initiative de s'approcher de lui par l'arrière lorsque le cheval
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e1
8 janvier 2008
8 janvier 2008
des mangeoires encore cloûtées sur différents arbres, les dix box du bâtiment agricole, faisant partie de la location, sont vides ; qu'il n'y existe " aucun matériel agricole, aucun fourrage, aucun cheval
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00979_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
présomption de responsabilité qui ne nécessite pas de démontrer la faute du gardien de l'animal ; en l'espèce, il n'y a aucune contestation soulevée par l'administration concernant l'implication du cheval
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00932_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Elle soutient que : - elle démontre la réalité de son activité de dressage de chevaux en tant qu'activité agricole, au sens des dispositions de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche ; -
Source officiellePage 18 sur 137