CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 378 résultats pour « Corvoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20165385

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle

Page 18 sur 169

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20165408

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151009

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140031

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ee8

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

doit donc être confirmé ; que la demande d'augmentation de l'astreinte n'est pas justifiée ; que le bail tel que prévu par le jugement devra être présenté dans le mois de l'arrêt, sauf aux parties à convenir

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165178

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164399

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

nouvelle canalisation créés (vue en plan avec délimitation de la zone inondable et vue en coupe avec profondeur de la nappe, et autres) ; 2) les caractéristiques techniques du poste de relevage (coordonnées

Source officielle
CA

3ème chambre

69d7342acdc6046d479a1446

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

l'audience de mise en état électronique du jeudi 12 février 2026 à 8h30 pour les conclusions au fond des consorts [M] en ouverture de rapport d'expertise judiciaire, sauf pour les parties à avoir su convenir

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6381c0c7f0597a05d4df021e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

barreau de l'EURE substituée par Me Elsa GAILLARD, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR A L'INCIDENT : Mademoiselle [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a1135e1cdc6046d47a60d8b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

- l'absence de nécessité de recourir à un interprète par téléphone/l'absence de précisions sur les coordonnées de l'interprète par téléphone (article L744-4 et R744-17 du CESEDA) .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f440

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Par application de l'article 373-2-5 du code civil, le juge peut décider ou les parents convenir que la contribution sera versée entre les mains de l'enfant majeur.

Source officielle
CA

HO-recours JLD

62c52989a2c4236379079a3d

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il fait part de l'évolution positive de sa cliente qui prend un régulateur d'humeur qui semble lui convenir Mme [K] [T] confirme les dires de son avocat, reconnaît ses difficultés et la réussite du

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165572

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164884

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97a

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Paulin X... ... 65500 VIC EN BIGORRE absent représenté par Me Martine CORSINI, avocat au barreau de TARBES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908cc

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

au rythme d'une fois tous les quinze jours, pendant 01h00 à 01h30, à fixer par le service ; - limité les appels téléphoniques de chacun des parents aux enfants au rythme d'une fois par semaine, à convenir

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172381

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20171906

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Alternativement, elle peut convenir avec le demandeur d’un échéancier de communication compatible avec le bon fonctionnement des services.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a0e79b5bbe450008b2cc6c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Détournant ou dissimulant tout ou partie de l'actif ou frauduleusement augmenté le passif de la personne morale, comme en témoignent la revente des matériels financés et revendiqués par les sociétés Corhofi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cfe

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Compte tenu de l'incapacité fonctionnelle du membre supérieur gauche, un poste de travail de type administratif ou de conduite de véhicule ou d'engin pourrait convenir moyennant des aménagements nécessaires

Source officielle