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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
5fdd133ac4723e7d2e8a509e
15 octobre 2018
15 octobre 2018
Mais lorsque j'ai freiné la moto s'est levée de l'arrière et j'ai été projeté sur l'arrière-gauche du véhicule.'
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[D] [P] que suite au freinage énergique de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc16
5 novembre 2008
5 novembre 2008
En contact direct et permanent avec les poussières d'amiante issues des plaquettes de freins des véhicules, qui couvraient l'intérieur des jantes de roues et que l'on nettoyait de façon systématique par
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89385
27 juin 2007
27 juin 2007
des parcelles ZD 32 et ZD 34, mis hors de cause Monsieur A..., propriétaire de la dernière parcelle, • dit qu'il sera procédé au bornage des parcelles ZD 32,27 et 28 lieudit La Prère », commune de FRALIGNES
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[U] [B] a pu être exposé, en raison de son occupation durant près de 20 ans dans les travaux au fond, à l'inhalation de fibres d'amiante contenues dans les pièces de friction des organes de freins des
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6755b6c6260008b5302c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il cite ensuite une liste d'outils qu'il était amené à utiliser de manière habituelle dans le cadre de son activité, à savoir les scrapers, les treuils divers avec garnitures de freins en amiante, les
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376103974d258318455163
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il est vrai que l'opération nécessitait des freinages ; néanmoins, l'analyse réalisée par le Service Sécurité Générale montre que même dans des conditions sévères lors du raccourcissement de la chaîne
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455167
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il est vrai que l'opération nécessitait des freinages ; néanmoins, l'analyse réalisée par le Service Sécurité Générale montre que même dans des conditions sévères lors du raccourcissement de la chaîne
Source officielleChambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219409
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vous expliquez avoir tenté de freiner de toutes vos forces, mais vous avez continué d'accélérer tout en freinant comme l'attestent les traces de freins sur le lieu de l'accident.
Source officielle2ème Chambre
696131bbcdc6046d47c3b296
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par ailleurs, l'état des freins, tel que mentionné par l'expert, ne peut s'entendre d'un vice occulte en ce que, d'une part, leur vétusté découle d'un usage normal et attendu pour un véhicule ancien et
Source officielle3ème Chambre
6973742bcdc6046d476b31d1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de roue sectionné, plusieurs rayons endommagés sur trois jantes, un percement du soufflet de suspension avant, un jeu important du cale pied côté droit, l'absence de rétroviseur droit, un disque de frein
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899ad
17 avril 2024
17 avril 2024
arrière droit ainsi permettre de changer les plaquettes de frein arrière droit et gauche et d'avoir un circuit hydraulique conforme ; cette intervention va permettre de retirer un défaut de fonctionnement
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f9
10 juin 2008
10 juin 2008
ce véhicule était du millésime 1994 et qu'il avait un kilométrage de 235 000 km garantis, et qu'il était équipé par ailleurs d'un moteur récemment refait ; Qu'il a immédiatement constaté que les freins
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f56
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Le 15 mars 2004, vous avez perdu le contrôle de votre véhicule simplement parce que le frein de parc n'avait pas été serré.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87330
14 janvier 2005
14 janvier 2005
H..., responsable des achats des services techniques de la mairie, de travailler avec le garage FREIN EXPORT.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68edd8ff87178132e193515a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[T] affecté au fond pendant près de 25 années a utilisé ou manié quotidiennement des engins équipés d'organes de freinage, de friction et d'embrayage en amiante, et se trouvait dans un milieu impliquant
Source officielle4eme Chambre Section 2
695dfb2375782d5f060b4a25
6 janvier 2026
6 janvier 2026
et plaquettes de freins arrière.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f7
8 avril 2024
8 avril 2024
métalliques sans amiante des convoyeurs blindés, enfermement des systèmes de freinage des treuils et palans avec amiante dans des capots, système d'aération' La caisse s'en remet à la sagesse de la
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a2261decdc6046d47391aad
4 juin 2026
4 juin 2026
En effet, l'utilisation d'engins comme les treuils, perforatrices, palans, et les freins sur les têtes motrices des convoyeurs blindés étaient tous munis de garnitures en amiante.
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490c3498a54057d103061
16 mai 2022
16 mai 2022
constituant un risque pour la sécurité des usagers de la route, à l'avant et à l'arrière, - six défaillances mineures : '' faisceau électrique du témoin d'usure des garnitures ou plaquettes de freins
Source officiellePage 18 sur 186