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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02207_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
que des traitements particuliers de sélection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espèce ou de la race par un petit nombre de caractères dont l'énumération définit le modèle. ».
Source officielleChambre Sociale
6162bb45f32b7c38854c2ff8
14 mars 2013
14 mars 2013
Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Bernard GALLIZIA (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 5] [Localité 1] Comparant en personne, assistés de Me GOURRET
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64a7afa13bcaf505db696461
6 juillet 2023
6 juillet 2023
5] SOCIÉTÉ ELEVAGE DES DUNES DES SAGES agissant en la personne de son représentant légal [O] [Y] domicilié en cette qualité [Adresse 3] - [Localité 5] absentes, représentées par Me Clémence RADE
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
octobre 1994 à 9 heures et constaté "une jambe gauche rouge, purpurique (aspect lié à la pommade), oedématiée avec petite plaie de ripage - température 36o8, tension artérielle 10/7, pouls 100, quelques rales
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89501
17 octobre 2006
17 octobre 2006
octobre 1994 à 9 heures et constaté "une jambe gauche rouge, purpurique (aspect lié à la pommade), oedématiée avec petite plaie de ripage - température 36o8, tension artérielle 10/7, pouls 100, quelques rales
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02741_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Les médecins français lui ont également diagnostiqué un syndrome de West, forme rare et grave d'épilepsie pour lequel elle est soignée par des médicaments qui ne seraient pas disponibles en Géorgie.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c54a
25 juin 2008
25 juin 2008
Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : Me Richard LEFEBVRE (avocat plaidant au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANT ET : SA CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE
Source officielleChambre 4-6
69d0a50ccdc6046d47113809
3 avril 2026
3 avril 2026
. *** EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SASU [1] (CGMV) exerce l'activité de manutention portuaire au terminal fret de la rade de [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc6
4 mars 2016
4 mars 2016
Par courrier recommandé en date du 28 août 2012 adressé à Maître RACE, notaire à Auxerre, les époux Z...indiquaient se rétracter de leur acquisition.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
636b51611c306fdcd14a65df
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BRASSERIE L'EDEN [Adresse 1] [Localité 5] , représentant : Me Patrick-hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ, Madame [K] [T] [Adresse 3] [Localité 6] , représentant : Me Johann GIUSTINATI, avocat
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218be228a02057de6746d
3 mai 2022
3 mai 2022
C4 N° RG 19/04299 N° Portalis DBVM-V-B7D-KGTG N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GOURRET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7b
9 décembre 2014
9 décembre 2014
délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller Greffier lors des plaidoiries : Madame GOUBET
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fa
13 mai 2008
13 mai 2008
représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me GOUYET- POMMARET, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me LEPIVERT, avocat au même barreau COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS
Source officielle1ère Chambre civile
642e638e826f3a04f5216725
5 avril 2023
5 avril 2023
[Localité 7] Représentée par Me Frédéric MALINGUE substituant Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Maître Christophe GOUGET
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
667519792a983144d72f444b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège, Monsieur [W] [C] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Alexandrine DUCLOUX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 556 et Me Antoine GOURDET
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b28
18 octobre 2006
18 octobre 2006
domicile chez Maître LE DALL Rue Joachim du Bellay 49000 ANGERS Représenté par Maître LE DALL Après débats à l'audience publique du 27 Septembre 2006 au cours de laquelle nous étions assistée de Magali GOUBET
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db2
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Trésorerie de HERISSON 6, boulevard Marcelin Simonnet 03190 HERISSON sous l'autorité du Trésorier Payeur Général de l'Allier 9, avenue Victor Hugo BP 1609 03016 MOULINS CEDEX représenté par la SCP GOUTET
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Daniel X... ... 03240 CRESSANGES Représenté par la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me Nicole CHARTIER (avocat au barreau de MOULINS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e70
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Gilles X... ... de Malouesse 13090 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP GOUTET - ARNAUD, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP J.C. BENSA F.
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1a05d6f7f678d494f0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 6 mars 2019, la société BPIF s'est rapprochée de la société SFA en vue de souscrire un contrat d'assurance pour La Râpée.
Source officiellePage 18 sur 357