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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
6162678712fe6a3e85a6c84f
14 mars 2013
14 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre Madame Michèle TIMBERT, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6033e29c9d63b593d9ec2c48
14 mars 2017
14 mars 2017
K0079 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf82
16 octobre 2008
16 octobre 2008
né le 28 Juin 1954 à DIJON (21) demeurant : ... 21000 DIJON représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle RENAULT-LE HIR, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 88000 Saint Die des Vosges Madame Isabelle AAAA... épouse ZZZZ... demeurant... – 88000 Saint Die des Vosges Monsieur Pascal BBBB...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d82c71a6a83181c8f06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
- signé par Mme Catherine LEFORT, conseillière, pour le président empéché et par Mme Isabelle-Fleur SODIE, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00611_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2021, la commune de Rieux, représentée par Me Isabelle Beuzeval, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3b
19 avril 2011
19 avril 2011
Les explications recueillies auprès de vous au cours de l'entretien préalable ne nous ont pas permis de modifier notre appréciation des faits.
Source officielle3e chambre sociale
6285e1136a1876057df5d332
18 mai 2022
18 mai 2022
PERPIGNAN N° RG APPELANTE : POLE SANTE AU TRAVAIL DES PYRENNEES ORIENTALES [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Nelly SMAIL substituant Me Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91949
9 juillet 2014
9 juillet 2014
DELOUME de la SCP DELOUME-COTTIN-LYON-VOLIA, avocat au barreau de TOULOUSE et Me Maguy BIZOT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS Monsieur Emmanuel Z... ... 86000 POITIERS Représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Stéphane X..., Mme Isabelle Y... EPOUSE X... épouse X..., M.
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a721643bddf8ff84d2d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Avril 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielle1re chambre 2e section
650d316271dfcd83182014d6
5 septembre 2023
5 septembre 2023
B] [X] [Adresse 6] [Localité 4] Assigné à étude INTIME DEFAILLANT **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Avril 2023, Madame Isabelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7B-KELF Monsieur I... Wc/Madame J
5fdb9eefbdb9987db46a5d5e
14 février 2019
14 février 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 14 février 2019 (Rédacteur : Madame Isabelle DELAQUYS, Conseiller
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77e898121050008662c17
16 janvier 2024
16 janvier 2024
cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle ROUX de la SARL CABINET ISABELLE ROUX, avocat au barreau de VALENCE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77e8d8121050008662c19
16 janvier 2024
16 janvier 2024
qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Isabelle ROUX de la SARL CABINET ISABELLE ROUX, avocat au barreau de VALENCE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77e918121050008662c1b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Isabelle ROUX de la SARL CABINET ISABELLE ROUX, avocat au barreau de VALENCE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6a210b65cdc6046d47094025
3 juin 2026
3 juin 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er avril 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4671469e057d789a94
27 avril 2022
27 avril 2022
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fefd
27 novembre 2012
27 novembre 2012
G : 11/ 07055 Mme Armelle Paméla Isabelle Y...épouse Z... C/ M. Thierry Z...
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0603029105dbedbfe6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
DBVG-V-B7H-ETTO S/appel d'une décision du JUGE DE LA MISE EN ETAT DE BESANCON en date du 07 mars 2023 [RG N° 22/00601] Code affaire : 62B - Demande en réparation des dommages causés à une chose mobilière
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