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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
65af6931b6c6260008b53114
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RWR RIVIERA WEB & RETAIL, représentée par Me Julien MALLET de la SELASU MVA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0905 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous
Source officielle2ème chambre section B
69d09fcecdc6046d4710cb45
3 avril 2026
3 avril 2026
MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6986c7633dcd15b3dc6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [W] [C] [N] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Franck MALET
Source officielle2ème chambre section B
679b18e62c9274d4514e2ba1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle4e Chambre B
6162be8699b588421c5e37cf
26 juin 2012
26 juin 2012
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 Mai 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Mme Odile MALLET
Source officielle18e Chambre
616301434c6681071edf66d4
21 juin 2011
21 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Françoise JACQUEMIN, Conseiller Mme Fabienne ADAM, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f39
2 octobre 2000
2 octobre 2000
Madame A AJ 85 % du 26/01/2000 S.C.P MALET C/ Monsieur B AJ 15 % du 22/03/2000 S.C.P SOREL DESSART SOREL Mademoiselle B AJ 100 % du 22/03/2000 S.C.P SOREL DESSART SOREL CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8513a
2 novembre 1999
2 novembre 1999
./ Mme B S.C.P MALET CLINIQUE Z... S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CONFIRMATION PARTIELLE GROSSE DELIVREE LE Y... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE A...
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85558
12 février 2001
12 février 2001
AJ 100 % du 23/02/2000 S.C.P MALET Epx C ASSIGNE Mlle A... B... avoué constitué M. C... B... avoué constitué REFORMATION GROSSE DELIVREE LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85651
25 avril 2001
25 avril 2001
ARRET N0 157 Répertoire N0 2000/02588 Deuxième Chambre Première Section MG 12/04/2000 TGI TOULOUSE RG:199900912 (1CH) SA A S.C.P RIVES PODESTA C/ COMMUNE B S.C.P SOREL DESSART SOREL COMPAGNIE C S.C.P MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857ea
26 juillet 2001
26 juillet 2001
S.C.P MALET CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87228
7 juin 2004
7 juin 2004
LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Didier BAILLE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B, en qualité de syndic, représenté par le cabinet D représentée par la SCP MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87245
11 octobre 2004
11 octobre 2004
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE QUATRE *** APPELANTES SCP A représentée par la SCP MALET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616343f388dc29ccde27f098
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseiller Madame DALLERY, conseiller Greffier, lors des débats
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616355d6bf1fa7f870d2a008
9 juin 2011
9 juin 2011
avocat au barreau de PARIS, toque : J 025 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mai 2011, en audience publique, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur MATET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61637ed76fb0a05a234bb1ef
24 février 2011
24 février 2011
Madame ROUCHEREAU, avocat général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 janvier 2011, en audience publique, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur MATET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616396425fe465b53b77f458
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseiller Madame DALLERY, conseiller Greffier, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616396425fe465b53b77f459
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseiller Madame DALLERY, conseiller Greffier, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616396425fe465b53b77f45a
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseiller Madame DALLERY, conseiller Greffier, lors des débats
Source officielle1ère chambre section 1
6163e38dfeacceebf034a97d
25 février 2008
25 février 2008
TESSIER FLOHIC [I] [L] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ [G] [H] représenté par la SCP MALET CONFIRMATION
Source officiellePage 18 sur 172
MALTETE
16/06/2026
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MALTÊTE, Frédéric, Yvon, Henri
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