CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 385 résultats pour « Marc MACIA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875db

Appel

16 mai 2005

16 mai 2005

Estelle GARNIER ARRÊT du : 16 MAI 2005 No : No RG : 04/00622 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS en date du 06 Janvier 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Jean-Marie

Source officielle

Page 18 sur 70

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd8790d

Appel

16 mai 2005

16 mai 2005

Estelle GARNIER ARRÊT du : 16 MAI 2005 No : No RG : 04/00622 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS en date du 06 Janvier 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Jean-Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae600356

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

INTIMEES : Société SO CAR HO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, substitué à l'audience par Me BENKHAZI Maria

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae60035a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

HO RE CI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, substitué par Me Maria BEKHAZI, avocats au barreau

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01089_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Délibéré après l'audience du 26 mars 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02208_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Délibéré après l'audience publique du 26 mars 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6979d27bcdc6046d47f520b5

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[D] [M] et la MACIF, le tribunal judiciaire de Créteil a : - Débouté M. [H] [P] de sa fin de non-recevoir tirée de la prescription de l'action de Mme [E] - Débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd8

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Marc X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdfacdc6046d47bee524

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

-Condamner la MACIF à verser à Madame [F] [R] une provision de 20.000 € ; Condamner la MACIF à verser à Madame [F] [R] une provision ad litem correspondant aux frais de consignation à expertise ; Condamner

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

635b71e8b201587f74be02c8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La date de consolidation au 16 mars 2016 proposée par l'expert sera retenue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb25

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de la SCP COURTOIS G.- ROMAN J.

Source officielle
CA

14e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae1160b7

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

[I], expert de la Macif du 29 septembre 2005 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8687a

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

2003 Audience publique du 28 Mars 2003 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 28 MARS 2003 tenue par Monsieur SIMON, Conseiller, et Monsieur KERRAUDREN, Conseiller

Source officielle
CA

2e chambre sociale

626a2f3b71469e057d789a84

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f791ab053208318995b27

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Marc DELAS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a664

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

née le 31 Mars 1951 à MERS EL KEBIR (ALGERIE) ... 66160 LE BOULOU représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me Gérard DEPLANQUE, avocat au barreau de PERPIGNAN Madame Maria

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01112_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Délibéré après l’audience du 9 janvier 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8e96d9e13277d6e37ef

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61628874dafa129e399518e4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

et commun à la CPAM du Val-de-Marne et à la CRAMIF; Vu les dernières conclusions signifiées le 12 décembre 2011 par lesquelles la MACIF sollicite la confirmation du jugement en toutes ses dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0f2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

C / Lucienne Maria X...épouse XX...

Source officielle