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14 161 résultats pour « Marie-Pierre OLIVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac20022

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Y] ; - a prononcé la résolution de la vente conclue le 04 mai 2016 entre MM. [AT] et [Y] ; - a condamné M. [AT] à restituer à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60329c9cc4a4b61105ad2c20

Appel

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Par déclaration du 15 mai 2017, la société SRT Group a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afce3bcaf505db696525

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La lettre rédigée par les parties ,à l'audience du 16 mai 2023, ne comporte aucune motivation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91141

Appel

17 février 2014

17 février 2014

L'entreprise comptait sept salariés : - une secrétaire ¿ comptable : Mme Marie Berline Z..., - un caissier : M. Jacques Olivier Y..., - cinq pompistes. Par lettre du 21 avril 2009, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360421d7564000872ddd3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La salariée a interjeté appel le 6 mai 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f57

Appel

25 février 2016

25 février 2016

X..., qui est marié et père de deux enfants, percevait en mai 2005 un salaire mensuel de l'ordre de 3 207 euros ainsi que cela résulte de son avis d'imposition au titre de ses revenus de l'année 2005 ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901ec

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

de l'EURL ABSP SECURITE ... 18000 BOURGES représenté par Maître Luc LALANNE, avocat au barreau du mans Maître Olivier F... mandataire liquidateur de Pascal G... ... 18000 BOURGES représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be2f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Olivier A... agissant ès qualités d'ayant droit de son père M. Pierre A... décédé né le 26 mars 1951 à VINCENNES (VAL DE MARNE) ... 32250 FOURCES - M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19652cdc6046d47ed98e0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

APPELANTES : Madame [O] [W] épouse [J] née le 28 Mai 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [I] [W] née le 21 Septembre 1977 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] ayant toutes

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc3d2833fef260f3613e24

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Ce bien immobilier, vendu aux enchères le 30 mars 2010, à été adjugé à la société Olivier X..., qui exerce une activité de marchand de biens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91968

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

AFFAIRE : SCI SAINT JOSEPH C/ CAISSE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST, SA BANQUE TARNEAUD JCS/PS VENTE IMMOBILIÈRE JEX Grosse délivrée à Me BENOIT, Me COUDAMY et Me OLIVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfeb

Appel

18 février 2009

18 février 2009

APPELANTS Monsieur Olivier X... né le 19 Mars 1966 à MONTARGIS (45200), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f16

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[V], le supérieur hiérarchique et d'avoir refusé la remise d'une mise à pied conservatoire dans la nuit du 12 au 13 mars 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e58

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Olivier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86170

Appel

25 avril 2002

25 avril 2002

INTIME: Monsieur Olivier X... 6 rue de l'Arrivée 72100 LE MANS Convoqué, Représenté par Maître Isabelle GIRARD, avocat au barreau du MANS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feeb

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Olivier Pierre Christian X... C/ Mme Virginie Edith Annick Z...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91024

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Madame Marie-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb17c068b3c6ac4853d4bc

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

Olivier MANSION, conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdcabe6eff33c113cb726d8

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

assigné le 22 mars 2017 PVRI à la requête de SCI AMBROUG II, assigné avec conclusions le 17 mai 2017 PVR à la requête de SCP I...-Z..., demeurant [...]

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01343_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 mai 2025, Mme B A doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler l'ordonnance du 30 avril 2025 par laquelle la présidente de la 2ème

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

ALMALOT, PIZZA GIOVANNI, MONTEIRO RODRIGUES DE OLIVEIRA, MANDALA, Marie, Jean-Pierre

SIREN 883896326GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Acte sous seing privé en date du 06/07/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de annecy le 08/07/2020, Dossier 2020 63187 réf 2020 A 03714 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 16 Place Saint-Jean SEYNOD 74600 ANNECY. Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Place ST JEAN CENTRE COMMERCIAL CHAMP FLEURI Seynod 74600 ANNECY. Achat d'un fonds de commerce de restauration, pizzéria sis 16 Place Saint-Jean - Centre Comercial Champ F

18/08/2020

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Créations

PETITSZAMOURS, MENOU, Marie-Pierre, Valérie, OLIVEIRA

SIREN 525028775GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

24/01/2019

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Radiations

L'OLIVEVRAIE, BORNE, Francis, Marie, Jean, Pierre

SIREN 519992390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/09/2016

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Créations

MARIE-PIERRE FILONI, OLIVESI, Marie-Pierre, FILONI

SIREN 498004662GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

12/01/2016

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Créations

L'OLIVEVRAIE, BORNE, Francis, Marie, Jean, Pierre

SIREN 519992390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

16/12/2015

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