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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86908
2 juillet 2003
Cour : 02/03037 Nature du recours : APPEL APPELANT : Monsieur Michel X représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté par la SCP FURTOS-PEYCELON, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
6253ca17bd3db21cbdd8a097
11 avril 2007
ARRÊT No du 11/04/2007 AFFAIRE No : 06/00081 CR/BD Michel X...
Chambre 4-2
63cb92a79c02507c9078dc4e
20 janvier 2023
condamner la SARL MAISON MICHEL à lui verser la somme provisionnelle de 3'000,00 euros pour résistance abusive, - condamner la SARL MAISON MICHEL à verser à Maître [Z] la somme de 3'000,00 euros sur
9e Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf8
23 mai 2013
Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [MJ] [S], demeurant [Adresse 82] représentée par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [VS] [S], demeurant [Adresse 80]
17e chambre
5fdc7c79f76c909fc5e8d6e4
21 novembre 2018
Michel X... en prise d'acte de rupture du contrat de travail, - dit que M.
6253cc4bbd3db21cbdd8fb38
20 septembre 2012
No 10/04835 AFFAIRE : Michel X...
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCFO SAS M SAVEL MACONNERIEc/S.A
679875d75d0c5ebad4c058b0
27 janvier 2025
La société Entreprise Michel Savel a procédé au règlement de 21'831,13 euros au profit de la société Lagarde & Laronze.
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
La contestation élevée par Monsieur Michel X... a donc été à juste titre rejetée.
6253cc8dbd3db21cbdd90754
12 juin 2013
Michel X... et Maître Y...
6253ccc2bd3db21cbdd912c4
19 mars 2014
L'ordonnance a été notifiée à monsieur Michel X....
6253cabcbd3db21cbdd8be35
6 mai 2008
Michel X... estime encore que la S. A.
6253cbfebd3db21cbdd8ecb7
22 novembre 2011
APPELANT : Monsieur Michel Y...
4e Chambre B
6162ec316c9bddc82584767f
22 mai 2012
Ange ne sont eux-mêmes pas opposables à la SCI Michel Ange.
6253c856bd3db21cbdd84f58
26 juin 2000
ARRET : contradictoire, Georges et Clément Y... ont, suivant protocole du 21janvier 1994, promis irrévocablement de céder à Michel X...
6253c925bd3db21cbdd87611
24 février 2005
Monsieur Michel X... a régulièrement fait appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
6253cadebd3db21cbdd8c5bd
30 septembre 2008
représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués, et Monsieur LHUILLERY, président directeur général, assisté de Maître Sabine KUNTZ, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Michel
6253ca36bd3db21cbdd8a5d0
19 octobre 2007
par Madame Fabienne X... née Y..., demeurant... à 67000 STRASBOURG, 2) Monsieur Jacques Isaac Z..., demeurant... à 92370 SEVRES, 3) Monsieur François A..., demeurant... à 25420 BART, 4) Madame Micheline
6253cb87bd3db21cbdd8db4f
6 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02414_20241219
19 décembre 2024
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Kerjean-Gauducheau pour la société Eole du Barrois.
DCA_23NC03578_20250528
28 mai 2025
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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