CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 028 résultats pour « Montagner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fca4c8d36641d72e3a337c7

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

honoraires d'un montant de 12.000 euros HT soit 14.400 euros TTC et, enfin, le 16 juin 2014, une troisième facture d'un montant HT de 8.092,50 euros, soit 9.711 euros TTC.

Source officielle

Page 18 sur 702

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd87356a0cd583f5e4e29db

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

congés payés afférents ; - 8.000 euros au titre de l'article 700 du CPC pour la procédure de première instance et d'appel ; - Condamner l'OPH de [Localité 10] au paiement des intérêts légaux sur le montant

Source officielle
CA

12e chambre

5fdabd10b356e04e9347d1cc

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

[F] et qu'il ne peut lui être imputé les conditions d'exécution du montage. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00265_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

standard au niveau communal ; - la production de maïs semence n'a, à tort, pas été distinguée de la production maïs consommation, la première production, à forte valeur ajoutée, venant impacter le montant

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fca585d06daec22cf029768

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

égal au total du montant des sommes pour lesquelles elle serait condamnée, Subsidiairement, - de dire mal fondée la demande syndicats des copropriétaires [8], [Adresse 15] représentés par Maître

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca5d48962ff13db239d08c

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Le tribunal a considéré que : - pour la période allant de la date de consolidation à celle de la liquidation, la perte de revenus était établie dès lors qu'il existait une différence entre le montant

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca5ccf2eee9739cc966f6a

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Audio Technique, qui est spécialisée dans la prestation, l'installation et la location de matériel audiovisuel, a acquis en 2008 un car régie de marque Renault immatriculé [Immatriculation 5] pour un montant

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01488_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

L'arrêté contesté a retenu une saturation visuelle et un effet d'encerclement sur trois communes localisées à proximité du projet : Francastel, Rotangy et Auchy-la-Montagne. 11.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff0f4cdc6046d478932c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

sociale ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01597 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q732 joint au dossier 26/01302 Compagnie d'assurance [1] Représentant : Me Patrice GAUD de la SELARL GAUD MONTAGNE

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01225_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Il fait valoir que : - un dégrèvement de 155 467 euros est accordé compte tenu de l'abandon de la réintégration au résultat d'un montant de 315 988 euros au titre de l'exercice clos en 2014 correspondant

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01226_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Le requérant reproche au comité d'avoir statué au-delà de sa saisine en retenant l'existence d'un montage artificiel.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01228_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

La requérante reproche au comité d'avoir statué au-delà de sa saisine en retenant l'existence d'un montage artificiel.

Source officielle
CA

15e chambre

5fca585c06daec22cf02974b

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Les dispositions du jugement seront confirmées sur le principe et le montant des sommes allouées.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d508e12c85000874afc4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GROUPE PETIT FORESTIER venant aux droits de la société RELEC FROID, représentée par Me Bérangère MONTAGNE de la SCP SCP GAUD MONTAGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0430 - N° du dossier 8977 AG

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21549_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

L'association Vent Mauvais, qui a notamment pour objet la protection de l'environnement et du patrimoine sur le territoire faisant partie de la Montagne Noire dans le département de l'Aude, du Tarn et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda8c5d20e96a1c14de9983

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

* * * * * * * * Vu le recours formé par la société Montaigne Fashion Group contre « la décision implicite de rejet de l'Autorité des marchés financiers, intervenue le 11 février 2018, de sa

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b281a7b805de12b57d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Elle fait valoir que: - il n'y a pas de trouble anormal de voisinage puisque Mme [J] ne démontre pas qu'elle avait une vue privilégiée sur la chaîne de montagnes Belledone, - les experts amiables se

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65a0f5e4383a880008fd081f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b76

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Que leur bonne foi est établie, leurs difficultés financières passagères ne résultant pas de dépenses inconsidérées ; Qu'enfin, le montant maximum de l'arriéré de loyer doit être limité à 3.223,59 ç

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df80

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE

Source officielle