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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d51
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 10] [Localité 12] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d53
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielleChambre 1-5
5fd915166f5d67aff93b0fb5
18 juin 2020
18 juin 2020
sur fondation béton devant être privilégiée comme étant plus respectueuse de l'environnement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
642fb75ccece1704f5747861
6 avril 2023
6 avril 2023
LES EDITIONS DE L'OLIVIER [Adresse 7] [Localité 5] S.A.S. MEDIA LIVRES SERVICES [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S. POINTS [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
65a238107ca18b0008e57ff4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
OLIVIER ZANNI es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LES AIGLES DU DEMENAGEMENT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52a
30 avril 2010
30 avril 2010
L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...
Source officielle3e Chambre A
615e0d0ac25a97f0381f4b81
23 octobre 2014
23 octobre 2014
AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/415 Rôle N° 13/11612 [C] [W] [Q] [P] C/ [Z] [K] [U] [E] [N] ÉPOUSE [U] Grosse délivrée le : à : Me Olivier
Source officielleChambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielleChambre sociale
662b43b7fe25450008314820
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce comportement caractérise une faute grave justifiant le licenciement, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres griefs.
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b671dfcd831820100a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Date de clôture de l'instruction : 01 Septembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Mai 2023 Date de mise à disposition : 05 Septembre 2023 Audience tenue par Olivier
Source officielleService des Référés
68de07231bc19e7640ea3eb9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Valérie MAILLAU de la SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 03 septembre 2025 tenue par Olivier
Source officielleService des Référés
653a0691d0451e8318d0ea06
25 octobre 2023
25 octobre 2023
audit siège [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Antoine ROUSSEAU de la SELARL B2R & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Olivier
Source officielle15e Chambre A
60360ac226cfde6f73021d70
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle15e Chambre A
6036d69545e944749cb3ccc9
31 juillet 2015
31 juillet 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebd
15 février 2008
15 février 2008
Olivier FROMENT, Président de Chambre Conseiller : M. Yves BLOT, Conseiller Conseiller : M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01718_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a6
4 janvier 2010
4 janvier 2010
Olivier X... ... 42153 RIORGES né le 14 Mars 1974 à ROANNE (42300) représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Henri ROBERT, avocat au barreau de ROANNE (bénéficie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e062eb797effb070272
12 mai 2022
12 mai 2022
[T], [S] et [K] [G] admettent qu'elle a été payée par leur oncle à la Urbanizacion EUCC Oliviers, soit 470,27 euros. M.
Source officielle4e Chambre B
6162e0791120e9a89a34a5e4
11 septembre 2012
11 septembre 2012
[L], la SCP Olivier Roubaud et [K] [L], M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Par bulletin du 2 octobre 2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Monsieur Olivier FROMENT, Conseiller
Source officiellePage 18 sur 344