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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Pierre H... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Mme Martine H... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dd8
9 mai 2022
9 mai 2022
Sur la responsabilité de la société Maisons Pierre M. et Mme [C] reprochent à juste titre à la société Maisons Pierre d'avoir sciemment violé les dispositions d'ordre public des articles L. 231-1 et
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 19 Avril 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b474
18 juin 2008
18 juin 2008
Jean-Pierre, René, Georges né le 31 Décembre 1942 à HANGEST EN SANTERRE (80) Fils de René et de B...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01698_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
B et a enjoint au maire de Saint-Pierre-de-Chandieu de procéder au réexamen de cette demande, dans un délai d'un mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a07c
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Monsieur et Madame Pierre X... a procédé à l'enlèvement des obstacles entravant le passage.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e1
13 mars 2013
13 mars 2013
Il en résulte qu'en formant contredit le 12 octobre 2012 alors qu'il disposait d'un délai de quinze jours à compter du 10 septembre 2012, Monsieur Pierre X...a agi hors délai.
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c94b8594705dbfcca8f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par déclaration du 2 juillet 2021, la société Pierre de Sousa automobile a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d040
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Elle énumère les défauts et non-conformités relevés par l'expert sur les blocs de pierre. Elle persiste en sa contestation sur l'origine des pierres, dont la SARL Z...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00268_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
la société Self Saint-Pierre et Miquelon.
Source officielle4e chambre
61609a4454c6ec55cf7100f6
8 septembre 2014
8 septembre 2014
N° 12/03499 AFFAIRE : SCI PARIS PIERRE ASNIERES 1 C/ M. [R] [E] ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
La société Pierre Rénovation Tradition a interjeté appel du jugement à l'encontre de la SCI A La Cloche de Grenelle, intimée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce1c
15 mai 2008
15 mai 2008
APPELANT Monsieur Jean-Pierre Y... né le 2 mai 1948 à Paris, de nationalité française, ... 75016 PARIS représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoué à la cour assisté de Maître Françoise
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c746
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Jean-Pierre X...a relevé appel par déclaration du 17 août 2006.
Source officielle2ème Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72d9
4 avril 2024
4 avril 2024
* donné à la société Pierre & vacances exploitation France de son intervention aux droits de la société Pierre & vacances holding anciennement dénommée Pierre & vacances résidences & resorts France,
Source officielle8e Chambre A
6032190202947550971c3582
19 avril 2018
19 avril 2018
La SCI Saint-Pierre a déclaré une créance de 100000 € à titre chirographaire échu.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b3
9 janvier 2013
9 janvier 2013
B no 1593 sur cette dernière parcelle placée en indivision entre François X... et Pierre X..., Jean-Pierre Y... et leurs épouses.
Source officielleChambre commerciale
63c79b8ada31367c908eb699
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La SAS Pierre du Monde exerce une activité de négoce en pierre, béton, matériaux reconstitués, importation et commerce en gros de matériaux de construction, fourniture de pavage et dallage.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00451_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un jugement n° 1800017 du 24 novembre 2020, le tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon a rejeté sa demande.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00455_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un jugement n° 1800018 du 24 novembre 2020, le tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88043
6 février 2006
6 février 2006
de gel avec chutes de pierre, dans la mesure où il précise que les rapports d'essais qui lui ont été transmis correspondent à une autre nature de pierre, à savoir "Roche Franche Fine de Saint Maximin"
Source officiellePage 18 sur 2050
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