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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
éclarer la demande en remboursement de prêt dirigéec/Mademoiselle Y
6253c842bd3db21cbdd84bb5
29 mai 1998
29 mai 1998
rendue le 08 février 1996 par le Président de cette juridiction, - et statuant à nouveau : - déboute la SOCIETE GENERALE de sa demande à l'encontre de Mademoiselle Florence Y..., - condamne Monsieur Thierry
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry a implicitement rejeté sa demande présentée le 28 janvier 2019
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2e
26 février 2008
26 février 2008
Thierry Z... S. A. COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS " C. G.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd67
20 novembre 2007
20 novembre 2007
BECHERET- THIERRY C / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 20 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
Madame Annie Xc/LA S
6253cac6bd3db21cbdd8c083
4 juin 2008
4 juin 2008
VINCENT Monsieur Thierry X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00167_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
C, de la commune de Château-Thierry et de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86340
27 mai 2002
27 mai 2002
C/ Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Thierry Y... est décédé au cours d'un accident de la circulation alors que, circulant à motocyclette sur le chemin départemental reliant LYON à NEUVILLE-SUR-SAONE, il est
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a5
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Ordonnance n° 68 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00063 --------------------------- Isabelle X... épouse Y..., Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe1
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Thierry X... C/ Mme Adeline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4a
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Dans sa séance du 12 décembre 2001, la Commission de recours amiable a rejeté les deux contestations de Monsieur Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Thierry GICQUEAU de l'ASSOCIATION GICQUEAU-VERGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : R147 Monsieur Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b7
6 juin 2001
6 juin 2001
Il était ainsi procédé à l'interpellation de Azélio CIRILLI, Fatha BOUAFFIA, David BAPTISTE et Thierry Z.... Ce dernier niait toute implication dans un trafic de stupéfiants.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c9
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 26 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à l'EURL MTD Caraïbes,
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ATELIER THIERRY ROCHE ET ASSOCIES S.A.S. DHOOSCHE ET GAGLIARDI ETUDES TECHNIQUES DGET MAF S.A. BOUYGUES ENERGIE & SERVICES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0a
5 décembre 2008
5 décembre 2008
LEGARDON Défendeurs au recours dans la procédure 07 / 00781 Maître Thierry Y... ... 75009 PARIS représenté par Me Jean-Pierre LEON, avocat au barreau de PARIS, toque : C406 Défendeur au
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aec
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Bab Ezzouar - Cité Les Bananiers ALGER (ALGERIE) Non comparant - Représenté par Me François PARIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1249 substitué par Me GUANDIRROTTI SCP BECHERET-THIERRY
Source officielle8e Chambre C
6031e10da34bcbb4b056b7d3
14 juin 2018
14 juin 2018
Thierry X... et la SCP BR ès qualités de liquidateur de M.
Source officielleChambre sociale
633fc398e633183e2ee17cb6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/00539 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FQXR Madame [N] [G] [Adresse 1] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Gautier THIERRY de la SELARL
Source officiellePage 18 sur 572