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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Les bilans et les comptes de résultats d'ABO Wind Groupe et d'ABO Wind France figurent en annexe à cette demande avec une présentation de l'historique et des activités d'ABO Wind, dont il résulte que la
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Les bilans et les comptes de résultats d'ABO Wind Groupe et d'ABO Wind France figurent en annexe à cette demande avec une présentation de l'historique et des activités d'ABO Wind, dont il résulte que la
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01225_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
du dossier ; de même, le remboursement des frais de déplacement par plusieurs entreprises n'est pas établi par les pièces du dossier, en particulier les frais de déplacement de la société Aquitaine Wine
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02795_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
alors en plein essor, la société VASF et la société Pioneer ont constitué en Chine en 2001 deux co-entreprises de droit chinois - ou " joint-ventures " -, la première dénommée Yantai Changyu Castel Wine
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8f
15 avril 2021
15 avril 2021
APPELANTE : SA Banque Française Mutualiste à l'enseigne BFM prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au dit siège, ayant son siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Myriam Win
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fe358391b69e88a370ff23
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 Minute n° N° RG 24/00038 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WINN AFFAIRE : S.A.R.L. PI2C C/ [Z], [W] ÉPOUSE [Z], S.A.S.U.
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1bb8594705dbfccd72
4 juillet 2023
4 juillet 2023
l'affaire entre : Monsieur [L] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Maître Claire QUETAND-FINET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 678 Représentant : Maître Pascal WINTER
Source officielle1ère Chambre
66c8260c5372bffe82563011
22 août 2024
22 août 2024
Le 16 mai 2022, Mme [P] a publié sur ce compte une photographie d'un panneau d'affichage posé devant une cave à vins à [Localité 7], sur lequel étaient inscrits les propos suivants : « [AD] [V] Wines getting
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f74
3 juillet 2006
3 juillet 2006
préjudice moral ; Sur quoi Considérant, sur le préjudice matériel, que Viorel X... bénéficiait au moment de son incarcération d'un contrat de travail en qualité de mécanicien graissseur sur le navire WINNER
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e21
6 janvier 2015
6 janvier 2015
FERRARI, modèle 275 Winner LM, numéro de série 0816, année 1961 ; . FERRARI, modèle 375 Plus Winner LM, numéro de série 0396 AM, année 1954 ; .
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LYI4 S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/E.U
6451fad948616ed0f8cd4f02
2 mai 2023
2 mai 2023
Ce matériel a été acquis par la société Flat Lease Group auprès de la société WIN CO pour un prix de 3665.90 euros net, selon facture du 28 mars 2011.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Les bilans et les comptes de résultats d'ABO Wind Groupe et d'ABO Wind France figurent en annexe à cette demande avec une présentation de l'historique et des activités d'ABO Wind, dont il résulte que la
Source officielle2ème Chambre
68709b6d123db6632de315fe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de Pointe-à-Pitre en date du 12 août 2024, dans une instance enregistrée sous le n° 24/00061 APPELANTS : Monsieur [U] [R] [Adresse 16] [Adresse 14] [Localité 10] Représenté par Me Myriam WIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955a
26 février 2007
26 février 2007
Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 13 Mars 2003, enregistrée sous le n 01 / 954 APPELANTS : Monsieur Julien X... ... 97133 SAINT BARTHELEMY Représenté par Me WIN
Source officielle1re chambre civile
677f67b08c38f76f7830339f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Cette société qui s'appelle désormais la société Burgundy Wine Group AG est ainsi devenue l'unique associée de la SCI qui s'appelle désormais la SCI du Chateau d'Arx.
Source officielleChambre 1-11 OP
6011793833ccf6996229a1ed
26 janvier 2021
26 janvier 2021
redressement judiciaire a rendu les 19 et 26 février 2016, diverses ordonnances au contradictoire de la SCP représentée par le cabinet [P], constatant la forclusion des déclarations de créances de la SCP WINTRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
600fea614b73439159ee5240
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Les seuls ouvrages que la société Éditions Dis Voir a accepté de récupérer depuis le début de la procédure portent sur les titres JC Averty et No World No Winter et au vu de la fiche de réception du 29
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914ee
28 avril 2014
28 avril 2014
Marie-Agnès Y...es qualités de mandataire liquidateur de l'ASSOCIATION AINES SERVICES ASSISTANCE ... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître WINTER
Source officielleIndemnisation détention
6389a42f8f427705d43ac291
26 juillet 2022
26 juillet 2022
D'UNE DÉTENTION PROVISOIRE ORDONNANCE DU 26 JUILLET 2022 ENTRE LE REQUÉRANT : Monsieur [Y] [G] [S] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] ESPAGNE non comparant représenté par Me David WINTER
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc9
20 mai 2008
20 mai 2008
09833 et le 02 mai 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS (départage) RG no 04/09833 APPELANTE Madame Nicole X... ... 95320 ST LEU LA FORET comparante en personne, assistée de Me Pascal WINTER
Source officiellePage 18 sur 35