Ses relevés bancaires font état, outre de versements mensuels de loyers et de prélèvements réguliers liés à des abonnements d'internet, de téléphone, de gaz, d'électricité et à des cotisations d'assurances

d’une carte de résident, avec laquelle il a pris à bail, en août 2020, un logement, situé au 11 passage du Mont Cenis à Paris, dans le 18ème arrondissement, ainsi qu’en attestent les factures de téléphonie

Elle relève en outre l'existence d'un abonnement [25] qui ne répond pour elle a aucun besoin vital ou alimentaire, ainsi que de nombreux achats et abonnements [13] ou téléphoniques, de dépenses chez [28

Sur le bien fondé de la résiliation du contrat de fourniture de matériels, d'abonnement de téléphonie et de rachat de contrat Il est rappelé les termes de l'article 1229, alinéas 1 et 2, du code civil

A cet égard, l'article 9.1 des conditions particulières de téléphonie fixe prévoit que « le contrat de téléphonie fixe prend effet dès son acceptation et signature par les parties pour une période initiale

[X] [K] verse aux débats les pièces établissant qu'il a supporté notamment les frais d'achat, de son véhicule (facture FAVRET), d'assurance (contrats MMA), son abonnement de téléphone BOUYGUES, ses frais

frais inexpliqués d'hôtel et de restaurant ou de dépenses relatives à la réparation d'un camion absent des immobilisations, à la ligne internet d'une discothèque non exploitée par la société et à l'abonnement

Dans le cadre de ses offres de téléphonie mobile, la société Free Mobile offre la possibilité à ses abonnés de louer un téléphone mobile.

de soins du chat ; que cependant, outre que l'assurance des maisons de [Localité 8] constitue une mesure de conservation nécessaire, quand bien même elles resteraient inoccupées, la poursuite des abonnements

La recherche menée avec ses nom et prénom en Ile de France permet d'identifier une abonnée demeurant [Adresse 1] à [Localité 2].

en apportant à la SCI l'intégralité des fonds destinés à couvrir les échéances du prêt souscrit par celle-ci, outre des dépenses importantes relevant des charges du ménage, telles que des frais d'abonnement

système de téléphonie par internet.

logement de l'immeuble, dans la mesure où il est avéré que certains occupants d'immeubles préfèrent cette discrétion; que ce sont généralement les mêmes personnes qui ne figurent pas sur la liste des abonnés

septembre 2001 ; qu'il n'est pas contestable dans ces conditions qu'elle a été privée au mois de septembre 2001 des avantages en nature prévus à son contrat de travail, à savoir logement, électricité, téléphone

Par conclusions du 30 juin 2017, Monsieur [F] demande à la cour de confirmer le jugement sur la boîte aux lettres, les frais de mise en carton, l'abonnement de téléphone mobile, la location d'un étai ou

X... produit, à l'appui de sa demande des comptes rendus d'activité et un relevé mensuel d'activité pour mai 2000 revêtus de sa seule signature; qu'il produit également des factures relatives à l'abonnement

Pro degrés, spécialisée dans la réalisation de travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, a conclu les contrats suivants : - avec la société Systematic : un contrat " d'abonnement

L'ADSL est une technologie qui s'appuie sur la ligne téléphonique de l'abonné (c'est-à-dire la paire de cuivre raccordant la prise téléphonique au domicile de l'abonné au réseau téléphonique).

termes des propositions de rectification adressées à la société que l'administration fiscale a refusé la déduction de charges de carburant, péage, restauration, achats de vins, de dosettes de café, d'abonnements

A l'appui de ses dires, elle produit l'extrait Kbis de la société Locasport, des constats d'huissiers, des attestations d'assurance et des factures de téléphonie ainsi que des attestations démontrant,