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68 487 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20160082

Appel

18 février 2016

18 février 2016

portant sur des travaux de désamiantage de pièces - 6ème étage IPB-OPE 13-002-04-05 : 1) l'acte d'engagement de l'entreprise attributaire ; 2) son bordereau des prix unitaires (BPU) ; 3) le rapport d'analyse

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20165449

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet la fourniture de médicaments sous forme de doses à administrer préparées en pharmacie d'officine : 1) le rapport d'analyse

Source officielle
CA

Avis

CADA:20131064

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

décomposition du prix global et forfaitaire ; 3) le mémoire technique du titulaire, après occultation des mentions couvertes par le secret en matière commerciale et industrielle ; 4) le rapport d'analyse

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172065

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

requalification de plusieurs espaces publics : 1) les délibérations autorisant le lancement de la procédure, instituant la commission d'appel d'offres et autorisant la signature du marché ; 2) le rapport d'analyse

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CA

1ère Chambre

69fc2b8acdc6046d47e35840

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par avis transmis le 3 décembre 2025, le ministère public conclut à l'irrecevabilité de l'appel, au motif que la décision entreprise s'analyse en une mesure d'administration judiciaire non susceptible

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36fdc6faf0009588a25

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Après avoir contesté, le 22 octobre 2018, les nouvelles conditions de poursuite de la relation et sollicité la reconnaissance d'un contrat de travail en qualité d'analyste financier, madame [O] a saisi

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc20cdcdc6046d47e1084b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

-Vous avez déclaré ne plus vous connecter depuis plusieurs mois sur les sites marchands ' '  aliexpress.co ' et '  wish.com ', or l'analyse de vos connexions internet démontre des connexions intervenues

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CA

Avis

CADA:20170631

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché public ayant pour objet la construction d'un bâtiment administratif et logistique sur le site principal du centre hospitalier de Semur-en-Auxois : 1) le rapport d'analyse

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Avis

CADA:20165913

Appel

23 février 2017

23 février 2017

de diverses manifestations organisées par la ville : 1) l'offre de prix détaillée de l'entreprise retenu (devis et bordereau des prix unitaires) ; 2) le listing du matériel proposé ; 3) le rapport d'analyse

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Avis

CADA:20164188

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du patrimoine immobilier locatif de la Chambre de commerce et d'industrie Marseille Provence : 1) le rapport d'analyse

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CA

Chambre 4 A

64d721143f645ad96951ba9a

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Le 1er septembre 2015 les parties ont conclu un contrat à durée indéterminée à temps complet pour un poste d'analyste.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692aa58162057dac65dc

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE En 2003, l'Institut Européen de l'Environnement de [Localité 5], société d'économie mixte, dont l'activité principale était la réalisation d'analyses d'hydrologie et qui

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CA

Avis

CADA:20170971

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

sa transmission au contrôle de légalité ; 3) l'entier dossier de consultation des entreprises adressé aux candidats ; 4) le dossier de candidature remis par la société attributaire ; 5) le rapport d'analyse

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Avis

CADA:20165032

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

du recours à la délégation de service public ; 2) l'avis du comité technique paritaire ; 3) l'avis de la commission consultative des services publics locaux ; 4) les pièces retraçant l'ouverture et l'analyse

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af7275a08105d473cd87

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

du droit aux intérêts qui seraient fonction de l'éventuel préjudice subi par l'emprunteur ne pourraient porter que sur la période de décembre 2011 à juin 2014, seule période pendant laquelle le prêt analysé

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1ère chambre civile A

5fda8db10aa65b1d61985497

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

La société le Crédit lyonnais soutient quant à elle que la démonstration du caractère erroné du taux effectif global ne peut seulement reposer sur le rapport d'une société d'analyse financière commandé

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CA

Chambre 4 A

65c480d086d70a000846ce9d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

En outre, non seulement vous avez laissé le déchet trop longtemps dans l'analyseur (25 min au lieu de 7), mais en plus vous avez recommencé une deuxième fois la même analyse immédiatement après la première

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Avis

CADA:20170168

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

procès-verbaux d'ouverture des plis ; 2) les procès-verbaux ou les comptes rendus établis à la suite de chacune des réunions de négociation tenues avec les candidats (six réunions) ; 3) le rapport d'analyse

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Conseil

CADA:20155443

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

administratifs a examiné dans sa séance du 21 janvier 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à Madame X, pour le journal Marsactu, du compte rendu de la mission concernant l'analyse

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Avis

CADA:20133700

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le CHU Henri-Mondor de Créteil, notamment : 1) les résultats d'analyse

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