LES JARDINS DE FLORENTIN Représentée par Me Marie-annick GILLET-HAUQUIER, avocat au barreau de LAON INTIMÉS M.

la société Les jardins Fleury de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Les jardins Fleury à la somme de 2 500 euros en application de l'article 700 du

de Beauvert à payer à Monsieur [J] [F] la somme de 2 000 euros en réparation du préjudice immatériel ; -condamné la SCI Les jardins de Beauvert aux entiers dépens ; -condamné la SCI Les jardins de Beauvert

eu à la fois la véranda et la terrasse sous l'auvent, sans aucune jardinière, ou du moins sans la jardinière en forme de quart de cercle qui figure sur les photos actuelles.

époux [H] se plaignent de la diminution de l'assiette de la servitude de passage dont ils invoquent le bénéfice sur la cour située sur la parcelle des époux [U], compte tenu de l'installation de jardinières

Fondation Casip Cojasor de ce qu'elle s'engageait à réaliser les travaux décrits par l'expert en page 23 de son rapport, à savoir, la mise en place d'une grille séparative, la mise en place de trois jardinières

- Sur le défaut d'intérêt à agir de la SCI LE JARDIN EXTRAORDINAIRE : La SCI [Adresse 8] soulève l'irrecevabilité de l'action de la SCI LE JARDIN EXTRAORDINAIRE en raison du protocole d'accord passé

Par un jugement n° 1900215 du 4 mai 2021, le tribunal administratif de Toulon a rejeté la requête de l'ASL le jardin des demoiselles.

le mur séparatif d'avec le [Adresse 4] et l'allée centrale, jouissance exclusive de la moitié du jardin pour cette partie, sous sol indépendant avec accès par le local et le jardin.

Mur litigieux pour la définition de l'appartenance : Le mur litigieux comprend le mur situé au dessus du cabanon et le mur de la maison [J] au droit du jardin [K].

Motifs de la décision La SASU les jardins de la clairière demande au conseiller de la mise en état de déclarer l'appel irrecevable.

Condamne la société LES JARDINS à payer à la société CANNATA la somme de 300 euros à titre de préjudice financier.

* Dans le cas présent, la SARL Jardin d'Horus a vendu en l'état futur d'achèvement à M.

RG N : 12/ 01091 AFFAIRE : SARL LES JARDINS D'HORUS prise en la personne de son Gérant, A...

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juillet 2022, la SCCV Rennes - Les Jardins de Lucile, représentée par Me Marot, conclut au rejet de la requête.

DES JARDINS DE L'EVECHE C/ S.A.R.L.

La SCCV Les jardins de l'hôtel de ville a interjeté appel le 14 mars 2022 du jugement.

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Les Jardins de Lorgues 2 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

LES JARDNS DE L'AVIATEUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Lionel CHARBONNEL Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par

Par exploit en date du 30 août 2023, la SCI LES JARDINS DU LAC a fait assigner l'EURL BRASSOTEL devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Poitiers.