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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fb
26 février 2013
26 février 2013
Il en résulte qu'au début de sa carrière Monsieur X... a travaillé sur machine individuelle ACME (touret à polir), il étalait à la main la pâte à polir (sous forme de pain) sur le tampon de la meuleuse
Source officielleAvis
CADA:20170191
9 mars 2017
9 mars 2017
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'Union des producteurs de vin Mâcon
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
686768a1dd25744ff781d549
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à café Lavazza Wega, * un réfrigérateur 3 portes battantes, noir, * une cave à vin Vinilux, * deux fours Rational Combimaster plus, * une machine ACFRI UR15/RL, * un lave-vaisselle Meiko DV80.2
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162be8e99b588421c5e38b0
19 juin 2012
19 juin 2012
NEOPOST a sous-traité la mise en service et l'entretien de la machine à la société MAIL SERVICES.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09b6cdc6046d47d3a741
1 avril 2026
1 avril 2026
- le descriptif technique de la machine [R] GVM 1/2 qui indique que la hauteur de la machine est de 2265 mm.
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1a05d6f7f678d494f4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] est prêt à partir la semaine suivante pour aider au montage et qu'il souhaite les plans de la machine et demande si M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3621e1d7564000872deba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] fait valoir que la machine à café à l'origine de son accident du travail avait déjà provoqué des accidents, ce qui a été reconnu par le directeur de l'établissement qui a laissé la machine en place
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e60
19 janvier 2004
19 janvier 2004
X..., exploitant d'une propriété viticole à AMBES (Gironde), avait commandé le 19 Août 1989 une machine à vendanger ainsi qu'une benne à vendanges et un tapis tire marc pour le prix de 201.027 francs,
Source officielle4e chambre 2e section
5fca622cc359d14a0a2bcdd2
4 novembre 2020
4 novembre 2020
du 28 novembre 2013 (pièce 3 MACIF) ne permettent d'invalider cette analyse.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
630ef9b6223d7c4f13705302
30 août 2022
30 août 2022
correspondent pas à la machine en cause.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d451
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il précise avoir occasionnellement effectué la maintenance des machines avec les électromécaniciens.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f3
8 avril 2024
8 avril 2024
, piqueur d'élevage, et boiseur préparateur chantier machine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616343eb88dc29ccde27f04e
24 mai 2011
24 mai 2011
, sachant les régler, les maintenir en bon état, effectuer les changements de format, former de nouveaux conducteurs sur ce type de machines et encadrer les personnes qui travaillent avec eux sur ces machines
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b61bb40ec8318f31e0b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
avec la main droite.
Source officielle1ère chambre civile A
6801dfcd354955cf78ced48e
17 avril 2025
17 avril 2025
à marquer, à numéroter, à imprimer par frappe ; machine à marquer, à numéroter, à imprimer à chaud ; presse à riveter, à sertir, à estamper et à poinçonner machine et presse à marquer ; machine à composter
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9419e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
précision que chaque machine peut produire de 1 à 20 produits différents ; que la quantité par émulsionneur affecté à chaque machine de fabrication est de 60 tonnes par 24 heures et la capacité par émulsionneur
Source officielle3ème chambre A
69ef1b86cdc6046d47aff695
23 avril 2026
23 avril 2026
Or, la société APP a ensuite revendu cette machine à la société Etablissements [V].
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f054
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de cylindres afin de procéder au nettoyage du cylindre de compression, sans solliciter l'arrêt de la machine, en sorte que sa main a été happée par les cylindres et son bras s'est retrouvé coincé entre
Source officielle4ème Chambre Section 3
636ca6296c7633dcd15b3ad0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[N] a commis une faute inexcusable, à l'origine de son propre préjudice, en violant délibérément des consignes de sécurité parfaitement connues et en mettant sa main dans une machine en fonctionnement.
Source officielle1ère chambre civile B
616372521cf28a447224dfd7
19 avril 2011
19 avril 2011
Elle souligne qu'il était convenu que le représentant de la société Plastic Services, présent dans la salle, pouvait demander au vendeur le retrait des machines lorsqu'il estimait le prix proposé trop
Source officiellePage 18 sur 351