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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fde0e9b8ab3a2ad6181ef8c
5 juillet 2018
5 juillet 2018
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie O..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde0ea08ab3a2ad6181ef8e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie O..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde0ea28ab3a2ad6181ef8f
5 juillet 2018
5 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie Q..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde0ea68ab3a2ad6181ef90
5 juillet 2018
5 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie O..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde10e60d97d3af151dab36
5 juillet 2018
5 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie M..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde10e80d97d3af151dab37
5 juillet 2018
5 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie M..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde10ec0d97d3af151dab3a
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Madame Sophie L..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde10ee0d97d3af151dab3b
5 juillet 2018
5 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie L..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde2a57a229e1072dea841d
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde2a58a229e1072dea841e
4 juillet 2018
4 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie I..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde2a5ca229e1072dea8420
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle13e chambre
5fde0ec68ab3a2ad6181ef9e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25c
26 juin 2007
26 juin 2007
cour composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-4
6707705781e733ee26983253
9 octobre 2024
9 octobre 2024
l'affaire entre : Monsieur [P] [O] Née le 15 juin 1989 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Plaidant: Me Alexandre
Source officielle1ère chambre sociale
68f1d7527ffb526292dd6f12
16 octobre 2025
16 octobre 2025
en date du 20 Décembre 2023 RG n° 22/00061 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 APPELANT : Monsieur [E] [G] [Adresse 3] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162ec2d6c9bddc82584765b
12 janvier 2012
12 janvier 2012
comparante en personne, assistée de Me Thomas GODEY et de Me Kathy AZEVEDO, avocats au barreau de PARIS, toque : L305 INTIMÉE SAS MVCI HOLIDAYS FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fa
24 octobre 2007
24 octobre 2007
AVERY DENNISON MATERIALS FRANCE Zone industrielle 38560 CHAMP-SUR-DRAC Représentée par la SCP CASTAN (avocats au barreau de PARIS) substituée par Me LAMY Alexandre (avocat au barreau de PARIS)
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c4
6 mai 2010
6 mai 2010
Claude TESTUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE Vu l'appel interjeté le 10 novembre 2008, par la société Trait d'union d'un jugement rendu
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e824
4 septembre 2012
4 septembre 2012
légaux [Adresse 19] [Adresse 19] défaillante Monsieur [R] [T] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par : Me Frédérique ETEVENARD (avocat au barreau de PARIS, toque : K0065) assisté de : Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65321b1f9e4ea48318f5ae6d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
RGDF, qui contrôlait l'ensemble des filiales du groupe. RGDF était quasi intégralement détenu en 2006 par la famille [O] , M. [E] [O], le père, et ses deux enfants, Mme [X] [O] et M.
Source officiellePage 19 sur 35