Malgré les explications que vous nous avez fournies, nous avons décidé de vous licencier pour les raisons exposées ci-dessous.

de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° APPELANT Monsieur [X] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jérôme PRIMARD, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Audrey

, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Mme Séverine LEGER, Conseillère, GREFFIER : Audrey BACHIMONT, Greffière, lors des débats, et Mme Nadège RODRIGUES, Greffière, lors

[N]'AUTO [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Audrey ALLAIN, Postulant/plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 DEFENDERESSE A L'INCIDENT INTIMEE **************

, Présidente, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Mme Séverine LEGER, Conseillère, GREFFIER : Audrey BACHIMONT, Greffière, lors des débats, et Mme Nadège RODRIGUES, Greffière, lors du prononcé

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Danielle DEMONT, Présidente de chambre, et par Mme Audrey

fiscales a été méconnu ; - l’administration a méconnu les obligations d’information et de communication prévues par l’article L. 76 B du livre des procédures fiscales en ce qui concerne un décompte fourni

Jugement rendu le 07 Septembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes de CERGY PONTOISE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 20/00381 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Madame Audrey

[X] de fournir des explications écrites dans le cadre de l'enquête. M. [X] a adressé une réponse le 20 février 2018. Par lettre du 26 février 2018, M.

DERICHEBOURG INTERIM, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 602 044 638 Représentée par Me Céline FOURNIER-LEVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : R163

déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de NIMES en date du 14 Décembre 2021, N°11-20-0230 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER

N° RG 23/02462 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZQC [O] [I] [S] [I] veuve [W] C/ [N] [G] [F] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

nécessaire pour t'accompagner en tant que supérieurs hiérarchiques, dans ce projet », un compte rendu de Bénédicte H... du 17 octobre 2013 «je trouve vraiment très regrettable que la situation avec Audrey

plaidant Me Laëtitia DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEES Madame [J] [X] [Adresse 1] [Localité 9] Née le [Date naissance 4] 1932 à [Localité 13] Représentée et assistée par Me Audrey

LOCAM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne FOURNIER, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

EXPRO, JCP de [Localité 9] en date du 10 Mai 2022, N°21/00441 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère

C..., étudiant stagiaire Paris Descartes/ENM et de Mme Audrey D..., stagiaire PPI Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire, -

MMA IARD Grosse délivrée le 08/08/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Christiane IMBERT-GARGIULO à Me Audrey TRALONGO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

BFSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Ollivier PARRACONE Me Audrey JURIENS Me Elie MUSACCHIA Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire