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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba7
28 mai 2003
28 mai 2003
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Bernard X..., le 18 juin 2001, de l'ensemble des dispositions, Monsieur le Procureur de la République, le 18 juin 2001 contre Monsieur Bernard X..., Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b249e4ea48318f5ae8d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
FONCIERE SAINT BERNARD Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 530 045 889, Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 3]
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e410
7 juin 2011
7 juin 2011
et monsieur Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Pierre-Alexandre X... ... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme Marie-Madeleine Z...EPOUSE X... ... 03200 VICHY Représentant : Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d41
29 septembre 2017
29 septembre 2017
Ayant son siège au 28, rue de Chabrol-75010 PARIS Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMÉS Monsieur Bernard X..
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02072_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par des mémoires, enregistrés le 10 septembre 2025 et le 27 novembre 2025, la société Dodin Campenon Bernard, agissant en qualité de mandataire du groupement composé des sociétés Dodin Campenon Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e92
5 janvier 2016
5 janvier 2016
né le 19 Décembre 1963 à Paris (75016) de nationalité Française ... 75116 Paris Représentant : Me Thibault LENTINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 Monsieur Bernard, William, Marc Y
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e92
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Bernard Z..., fils de celle-ci (les consorts Z...).
Source officielle1ère Chambre
6979f1abcdc6046d47f80150
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[B] [L] : 95 % * la société Bemard Arnaud : 5 % - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89449
3 septembre 2007
3 septembre 2007
CAVE Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85858
12 septembre 2001
12 septembre 2001
PARTIES EN CAUSE : PERSONNES MISE EN EXAMEN : 1) Michel CARDIX Né le 9 juillet 1947 à MARSEILLE LIBRE demeurant : 56, rue Gioffredo - 06000 NICE Ayant pour Avocats : Maître Bernard GINEZ et Maître
Source officielle1ère Chambre
603709472b0ea4a3eafa21b6
22 juin 2015
22 juin 2015
Par déclaration en date du 8 juillet 2003, la société anonyme Bernard Michaud a relevé appel de cette décision.
Source officielle14e chambre
616260378672d229b8816369
26 mars 2014
26 mars 2014
N° 13/05077 AFFAIRE : SA BTP BANQUE agissant poursuites et diligences du Président de son Directoire domicilié en cette qualité audit siège C/ Société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION agissant
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a0
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de NEVERS, dont appel ; Vu les conclusions déposées le 29 août 2000 par Danielle X..., appelante ; Vu les conclusions déposées le 22 novembre 2000 par Bernard
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 14 Décembre 2007c/Monsieur X
6253cb03bd3db21cbdd8caac
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Greffier, lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur TREMOUREUX, Avocat Général, aux débats et au prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff55
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Y...; Ordonne l'expulsion de Bernard Y...et de tous occupants de son chef au besoin l'assistance de la force publique ; Condamne Bernard Y...à verser la somme de 836, 08 euros avec intérêts au taux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01408_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par mémoire enregistré le 24 août 2022, la société Campenon Bernard Centre Est, venant aux droits de la société Campenon Bernard Région, représentée par Me Bimet, demande à la cour : 1°) de rejeter la
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fee
10 février 2015
10 février 2015
Bernard X... Mme Nicole Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871ff
16 novembre 2004
16 novembre 2004
./ Bernard Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf06
15 septembre 2005
15 septembre 2005
ViaFabioFILIZINo66 31036 ISTRANA TV (ITALIE) représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP ORTS & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE INTIMÉ : Maître Bernard
Source officiellePage 19 sur 787