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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936bf
17 novembre 2016
17 novembre 2016
ce cas à suivre régulièrement son traitement, à ne pas créer de difficulté lors du déplacement et à regagner l'établissement de soins avec le personnel accompagnant sans créer de problème et dans le calme
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a75
20 septembre 2013
20 septembre 2013
Le certificat médical établi le 5 septembre 2013, entre le cinquième et huitième jour de l'hospitalisation complète, mentionne un état sub dépressif mais calme au sein de l'unité et un refus du traitement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01250_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
- elle n'a jamais admis la matérialité des faits retenus par le tribunal ; - le maire n'a pas brandi le poing en direction de Mme C mais a simplement tapé du poing sur la table pour ramener le calme
Source officielle1re Chambre A
60376561e2b412426e1269da
31 mars 2015
31 mars 2015
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/07082 SCP [U] C/ SCI LES CHENES Grosse délivrée le : à :Me DAVAL GUEDJ Me CALLEN
Source officielle19e chambre
627ca8e14781dc057dee7dc9
11 mai 2022
11 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
627ca8e24781dc057dee7dcb
11 mai 2022
11 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielleRéférés
6684eac8a0de54ff609f7cee
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Président en exercie, Monsieur [U] [F] Immatriculée au RCS de CUSSEYsous le numéro 478 563 398 dont le siège social se situe : [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante, représentée par Me Audrey CALLENS
Source officielle14e Chambre
61624d61ed30a8f56173822f
6 mai 2014
6 mai 2014
NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Romain CALLEN
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00468_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 23 février et 29 novembre 2024, Mme Daguet, représentée par Me Callen, demande à la Cour : 1°) d’annuler
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01495_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 septembre 2024, la commune d’Avignon représentée par Me Callens, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que la demande
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01941_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par des mémoires, enregistrés les 7 février et 13 mars 2025, la SCI Foncière du Valois, représentée, en dernier lieu, par Me Callen, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02687_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, la commune de Bandol, représentée par Me Callen, conclut à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Toulon, au rejet des demandes de la
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
Il précisait également que la dernière vidange des eaux de cale et des boues avait été effectuée le 2 juillet 2003, à Burgas, en BULGARIE.
Source officielleChambre 3-1
626b8039d1fb03057d9a4de8
28 avril 2022
28 avril 2022
d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Henri NAJJAR, avocat au barreau de PARIS et Me Frank FARHANA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEE Société FERMIN CRESPO ASCARIA, dont le siège social est sis 8 Calle
Source officielleChambre 3 A
6270c60b2354d9057d9e9286
2 mai 2022
2 mai 2022
reconnu être à l'origine parfois de claquements de portes et de cris, a précisé ne plus consommer de cannabis, avoir été cherchée par les gendarmes suite à une plainte des voisins et être désormais plus calme
Source officielleChambre 1 A
66921890f3a19d0db6b711e3
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[I] le 11 août 2023 faisant état de nuisances sonores et bagarres et indiquant que le quartier a retrouvé son calme depuis que le locataire a quitté les lieux, - Une attestation établie par Mme [W]
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61624d71ed30a8f56173839f
3 avril 2014
3 avril 2014
Dans ces périodes qui nécessitent une grande réactivité, ton assiduité et ton calme nous ont souvent été d'une grande aide.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed2
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21a
19 mai 2009
19 mai 2009
Elle fait valoir qu'elle n'est pas originaire de la Sarthe, qu'elle voulait acheter une maison dans un endroit calme pour y vivre avec sa mère, née en 1909, décédée depuis, que l'agence lui a présenté
Source officielle5ème Chambre
66fce3e48d6ea26f688da799
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LAFAYETTE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] inscrit au resgistre du commerce et des sociétés de Nancy sous le numéo 339 297 350 représentée par Me Sylvain CALLET
Source officiellePage 19 sur 182