AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9c
14 novembre 2013
14 novembre 2013
né le 5 Janvier 1976 à CHARPONT (28) de nationalité française chez Monsieur Yannick Y... ... 34800 OCTON représenté par Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleRéférés
S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A
69fad0cfcdc6046d47bf77cf
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 1] Pour avocat postulant Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY, Représenté par Me Arnaud BOIX, avocat au barreau de LILLE, Substitué par Me Hélène RAYMOND, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
642e75868b510604f5bc1d01
5 avril 2023
5 avril 2023
MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
642e75898b510604f5bc1d03
5 avril 2023
5 avril 2023
MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
642e758d8b510604f5bc1d05
5 avril 2023
5 avril 2023
MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8f721d0e74effb5c083e
12 mai 2022
12 mai 2022
Par jugement en date du 17 janvier 2017, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Créteil a notamment : - homologué l'état liquidatif du 5 décembre 2014 établi par la SCP Chardon
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4223
11 avril 2024
11 avril 2024
constitué un élément déterminant du litige qui portait essentiellement sur l'existence d'agissements du preneur de nature à compromettre la bonne exploitation du fonds, s'agissant de la présence de chardons
Source officielleChambre sociale
66878cda05d6f7f678d49176
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elles présentent sur leur surface des bosquets de fougères, des ronces, des plantes séchées de type chardons ainsi que des arbustes. Elles ne sont donc pas exploitables.
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c27241
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Adresse 3] Représenté par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Me Berg avocat au Barreau de Paris INTIMÉE : La Société ETS [Localité 9] IMPORT-EXPORT, exerçant sous l'enseigne
Source officielleChambre sociale-2ème sect
680b1a5b2364a383b774750a
24 avril 2025
24 avril 2025
MS TECHNIQUES prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Stéphanie KUBLER
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6a1e661ecdc6046d47cab857
28 mai 2026
28 mai 2026
[A] [D] Ayant pour avocat postulant : Me Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0442 Ayant pour avocat plaidant : Me Norjihane EL HOUSSALI, avocat au barreau de Nîmes
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29f
27 mai 2008
27 mai 2008
représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me PHILIPPOT, substitué par Me PLENAT, avocats au barreau de NANCY (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 671 / 05
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c738
30 avril 2008
30 avril 2008
SUIRE - DURON, Huissier de Justice à Poitiers, défaillante Maître Marie-Laëtitia CAPEL, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Mademoiselle Isabelle C... ... des Chardonnerets
Source officielleChambre Sociale
64549e5deedb07d0f8185ebb
25 avril 2023
25 avril 2023
novembre 2021 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [N] [T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Thierry CHARDONNENS
Source officielle1ère Chambre
6a168299cdc6046d47116f9e
26 mai 2026
26 mai 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [A] né le 16 juillet 1970 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Thierry CHARDONNENS
Source officielle5ème Chambre
626a2f5e71469e057d789aa8
27 avril 2022
27 avril 2022
procédure de liquidation judiciaire de la SCI DE LA PETITE ROCHE, désigné à ces fonctions selon jugement prononcé le 10 juillet 2020 par le tribunal de commerce de Bar le Duc Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
6970cfbdcdc6046d471ca326
20 janvier 2026
20 janvier 2026
FORT [Localité 1], dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP CHARDON - ASSADOURIAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61631f488007cf6451ddcc5a
27 septembre 2011
27 septembre 2011
SAS BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Sabine CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f30
25 janvier 2006
25 janvier 2006
l'Espérance 54290 LOROMONTZEY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 15% numéro 6323/05 du 15/12/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) tous les six représentés par la SCP CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8f
19 mars 2007
19 mars 2007
AXA ASSURANCES I.A.R.D, dont le siège est 370 rue St Honoré - 75001 PARIS représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me KRAEMER - ECKERT, substitué par Me RICHARD-MAUPILLIER,
Source officiellePage 19 sur 25