CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

496 résultats pour « Chardonnet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9c

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

né le 5 Janvier 1976 à CHARPONT (28) de nationalité française chez Monsieur Yannick Y... ... 34800 OCTON représenté par Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Référés

S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A

69fad0cfcdc6046d47bf77cf

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 1] Pour avocat postulant Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY, Représenté par Me Arnaud BOIX, avocat au barreau de LILLE, Substitué par Me Hélène RAYMOND, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75868b510604f5bc1d01

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75898b510604f5bc1d03

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e758d8b510604f5bc1d05

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MOREL, avocat au barreau de NANCY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

62db8f721d0e74effb5c083e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par jugement en date du 17 janvier 2017, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Créteil a notamment : - homologué l'état liquidatif du 5 décembre 2014 établi par la SCP Chardon

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6618cf087935f50008be4223

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

constitué un élément déterminant du litige qui portait essentiellement sur l'existence d'agissements du preneur de nature à compromettre la bonne exploitation du fonds, s'agissant de la présence de chardons

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cda05d6f7f678d49176

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elles présentent sur leur surface des bosquets de fougères, des ronces, des plantes séchées de type chardons ainsi que des arbustes. Elles ne sont donc pas exploitables.

Source officielle
CA

5ème Chambre

686767037c03803a32c27241

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 3] Représenté par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Me Berg avocat au Barreau de Paris INTIMÉE : La Société ETS [Localité 9] IMPORT-EXPORT, exerçant sous l'enseigne

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a5b2364a383b774750a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MS TECHNIQUES prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Stéphanie KUBLER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6a1e661ecdc6046d47cab857

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[A] [D] Ayant pour avocat postulant : Me Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0442 Ayant pour avocat plaidant : Me Norjihane EL HOUSSALI, avocat au barreau de Nîmes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29f

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me PHILIPPOT, substitué par Me PLENAT, avocats au barreau de NANCY (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 671 / 05

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c738

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

SUIRE - DURON, Huissier de Justice à Poitiers, défaillante Maître Marie-Laëtitia CAPEL, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Mademoiselle Isabelle C... ... des Chardonnerets

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e5deedb07d0f8185ebb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

novembre 2021 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [N] [T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Thierry CHARDONNENS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a168299cdc6046d47116f9e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [A] né le 16 juillet 1970 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Thierry CHARDONNENS

Source officielle
CA

5ème Chambre

626a2f5e71469e057d789aa8

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

procédure de liquidation judiciaire de la SCI DE LA PETITE ROCHE, désigné à ces fonctions selon jugement prononcé le 10 juillet 2020 par le tribunal de commerce de Bar le Duc Représenté par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970cfbdcdc6046d471ca326

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

FORT [Localité 1], dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP CHARDON - ASSADOURIAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61631f488007cf6451ddcc5a

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

SAS BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Sabine CHARDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f30

Appel

25 janvier 2006

25 janvier 2006

l'Espérance 54290 LOROMONTZEY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 15% numéro 6323/05 du 15/12/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) tous les six représentés par la SCP CHARDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e8f

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

AXA ASSURANCES I.A.R.D, dont le siège est 370 rue St Honoré - 75001 PARIS représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me KRAEMER - ECKERT, substitué par Me RICHARD-MAUPILLIER,

Source officielle

Page 19 sur 25

← PrécédentSuivant →