CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

399 résultats pour « Cheymol »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163773cf6919f4eda2c38d4

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

PANDA TRADE demeurant : [Adresse 1] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Marine GORRE-DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : K 43, plaidant pour le Cabinet CHEYSSON

Source officielle

Page 19 sur 20

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Créations

CHEYMOL, Sébastien, Martin, Bruno

SIREN 108272923Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

06/08/2026

Voir →

Radiations

JEAN-LUC CHEYMOL CONSEIL EN RENOVATION

SIREN 943231928Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE CHEYMOL

SIREN 445017676Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

JEAN-LUC CHEYMOL CONSEIL EN RENOVATION

SIREN 943231928Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LABARRIERE CHEYMOL

SIREN 848381190Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

15/04/2026

Voir →

CAA

Formation plenière

DCA_22LY01482_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Il ressort des mentions du jugement attaqué qu'il a été rendu par la 9ème chambre composée de Mme Verley-Cheynel, présidente du tribunal, Mme D, première vice-présidente et Mme Marginéan-Faure, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é adopté le 8 septembre 1987 et une société SEDIMAB a obtenuc/Monsieur X

6253c934bd3db21cbdd87922

Appel

8 juin 2005

8 juin 2005

La Dabardière - 49280 CHOLET représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour Monsieur Jean Christophe Y..., de nationalité Française, né le 15 janvier 1958 à CHEMILLE (Maine-et-Loire), gestionnaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6979cd17cdc6046d47f49805

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Madame [G] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Clémentine COLÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1387 INTIMEE S.A.S. [30] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Thierry CHEYMOL

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeaf81f47e994feb265f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Monsieur [V] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Dorothée LE FRAPER DU HELLEN de la SCP ROUX - LANG CHEYMOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa42

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Transports appartient au groupe de sociétés FD PETIT FINANCES, qui réunit 13 entreprises, les sarl Angers centre auto, Angers services auto Clisson services auto, Difa, Euro cars, Aizenay centre auto, Chemillé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d73cc1cdc6046d479b8dc4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

jugement du TJ de [Localité 2] du 12 décembre 2024 ayant prononcé la dissolution judiciaire du FONDS DE DOTATION IESIH DE [Localité 1] FD [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat Maître Bernard CHEYSSON

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01162_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Délibéré après l'audience publique du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Geneviève Verley-Cheynel, présidente de la cour, - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00408_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Délibéré après l'audience publique du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Geneviève Verley-Cheynel, présidente de la cour, - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

651fa4f0c601f083189914a6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Thierry CHEYMOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d6

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

MARSEILLE COMMUNE D'AJACCIO Prise en la personne de son maire en exercice Mairie de ladite commune 20000 AJACCIO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP ROUX - LANG-CHEYMOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd87

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Monsieur Philippe A... ... 49120 CHEMILLE Mademoiselle Anne X... ... 49310 VIHIERS assignés, n'ayant pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a4

Appel

8 avril 2006

8 avril 2006

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC venant en suite d' opération de fusion aux droits et obligations de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU GARD. 408 Chemin du Mas de Cheylon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c2

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES SAINT GOBAIN ISOVER exploite une usine de production de laine de verre à Chemillé dans le Maine et Loire (49).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a82

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

chantier, aux termes de laquelle " aux dires de la victime... celui-ci s'est tourné le genou droit en avançant dans une tranchée de drainage " le 7 novembre 2007, à 15 heures 40, sur le chantier de Chemillé

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00168_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Saint-André-de-la-Marche va dépasser celle de Saint-Macaire-en-Mauges ou que celle du supermarché de la SAS Macafi va dépasser celle du magasin Intermarché de Beaupréau, principale polarité commerciale avec Chemillé

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c08

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

social, sis [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée sur l'audience par Me Thierry CHEYMOL

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdc443704864e67f001c1e7

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

[Adresse 4] représenté par Me Claire Guilleminot, avocat au barreau de Douai, constituée aux lieu et place de Me Arnaud Dragon et élection de domicile assisté de Me Charles Casal de la SELARL Cheysson

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

67908ed59b4b0b8d25008cce

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

tribunal judiciaire d'Angers le 4 mai 2020 en ce qu'il a déclaré Madame [O] [Z], née [J] recevable en son action en responsabilité contractuelle formée à l'encontre de la Caisse de Crédit Mutuel de Chemillé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab7e

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BERAUD COMBE LECAT CHEMEL, avocats au barreau d'ARDECHE PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Joffrey Roland Claude X...

Source officielle