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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68f86840d7e432441d85c05c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Sara RADAELLI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Monsieur [F] [J] représenté par Me Létizia COGONI
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f0016821
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Dès lors, comme le relève l'INPI, le signe « coco shaoua » sera appréhendé dans sa globalité par le consommateur et l'impression d'ensemble procurée par les signes COCO et coco shaoua, respectivement,
Source officielleChambre sociale
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
être kinésithérapeute et qui m'a précisé que Madame [K] [G] ne venait en son Cabinet que pour recevoir des soins' ; des attestations d'expert comptable afférentes au chiffre d'affaires de la Boutique Coconac
Source officielleCour d'Appel
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25 mars 2008
25 mars 2008
Les injures et accusations de sorcellerie résultent clairement des attestations MAFOULA, COCHIN, NZINDOU, Y...Alain-Florent, MUANDA, MILONGO-BOUKAKA.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02196_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
décembre 2021 par un médecin du service d'ophtalmologie de l'hôpital Hôtel-Dieu ainsi qu'un compte-rendu d'hospitalisation établi le 26 novembre 2018 par un médecin du service d'ophtalmologie de l'hôpital Cochin
Source officielleC.E.S.E.D.A.
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18 mai 2022
18 mai 2022
Il ressort d'une attestation du docteur [G] du 10 janvier 2022 que [B] [N] ne présente pas d'antécédents psychiatriques mais est un polytoxicomane « sévère » (alcool, cocaine, bensodiazépines, Lyrica).
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16e6a1876057df5d4e0
18 mai 2022
18 mai 2022
travail, la cour relève toutefois que cette analyse est partagée par le psychiatre auquel le salarié a été adressé, que l'intéressé a été suivi par le service de pathologie professionnelle de l'hôpital Cochin-Broca-Hôtel
Source officielleChambre Premier Président
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il fait valoir qu'il a consommé de la cocaine à son insu avec une cigarette roulée qu'un patient lui avait donné.
Source officielleCour d'Appel
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21 février 2008
21 février 2008
initial de Mrs Y... et X... s'est réalisé, dès lors que leur SCI est toujours propriétaire des murs commerciaux, que le fonds de commerce a été vendu en Juillet 1999 au prix de 242 000 Frs à une Sarl Le Cochon
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il ressort en effet des nombreux documents médicaux produits que Mme B, suivie depuis son arrivée en France par le service de médecine interne de l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03599_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
d'une prise en charge médicale régulière et de suivis postopératoires au sein du service spécialisé en chirurgie orthopédique, oncologique et traumatologique du pôle ostéo-articulaire de l'hôpital Cochin
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00053_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Mme B... épouse D... a été destinataire de quatre titres de recettes pour des soins effectués à l’hôpital Cochin – Saint-Vincent-de-Paul, émis par l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) respectivement
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04517_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
En particulier, le certificat médical du 17 avril 2023 et le courriel du 28 juin 2023 d'un médecin du service d'hépatologie de l'hôpital Cochin ne mentionnent pas que le Viread serait indisponible en Côte
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03389_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
2022-2023 en formation pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle « réalisation industrielles en chaudronnerie » et n’établit pas, en particulier par le bulletin de présence à l’hôpital Cochin
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0bb413a8b69b32bf1a0
1 juillet 2022
1 juillet 2022
prévoit les prestations suivantes : audit technique, accompagnement technique, étude et stratégie de mots clés, audit éditorial et recommandations, accompagnement éditorial, suivi et reporting, cocon
Source officielle17e Chambre
6162c1c234defd4c4b3b456e
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Vous avez acheté d'autres effets personnels au magasin « Le comptoir des Cotonniers » et demandé une nouvelle fois le remboursement.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6a1a76b5cdc6046d477507e1
28 mai 2026
28 mai 2026
la mise de chaque rangée au début de celle-ci à gauche ; La présence des 7 grilles alignées les unes à côté des autres au sein de chaque rangée, séparées ; Chaque grille est composée de trois colonnes
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ff8
1 avril 2004
1 avril 2004
Développement de la République du TCHAD a effectué un appel d'offres dont l'objet était la sélection d'un consultant pour la réalisation d'une étude des scénarios de désengagement de l'état de la filière cotonnière
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fc
2 décembre 2010
2 décembre 2010
commercialisés à la même époque par d'autres enseignes: - une robe tunique sans manche à col rabattu, comportant des surpiqûres et deux plis, diffusée dans un catalogue de la société Comptoir des cotonniers
Source officielleCh. Sociale -Section B
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
le courriel de la responsable du service périscolaire puisqu'il indiquait «'je lui ai demandé de cesser immédiatement de cracher partout comme il le faisait, lui signifiais que je n'aimais pas les cochons
Source officiellePage 19 sur 29