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557 résultats pour « Cyril CAPACCI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

67ad911e668940826449c0a6

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Signée par Marc MAGNON, Président et Cyrielle GOUNAUD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***

Source officielle

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CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a1f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Joséphine LAVIE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-Claude BENSA, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972514bcdc6046d474eac8b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Suite à cela nous ferons appel au médecin du travail pour statuer sur votre situation et sur votre capacité ou non à reprendre le travail.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6789f8aa482fcecad732ff61

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mai 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

669b52fea3418ee2ae72d102

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

BARATON, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 14 septembre 2023 par Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7039cdc6046d4773e888

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Les parties ont été avisées que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6718946bd8ceca1cd7018de2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

délibéré prorogé au 18 octobre 2024 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2024 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a1a7972cdc6046d47754033

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Fabrice DURAND, Président de chambre Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02294_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
CA

Chambre 4-2

600fe847e5e8160929976cc1

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de président Madame Gwenaelle LEDOIGT, Conseiller Madame Marianne ALVARADE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63465929c024d1adffef74f9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

- dit qu'il n'y a pas de caractère vexatoire dans la rupture du contrat de travail à durée déterminée, - débouté [F] [H] de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6967362ccdc6046d47394804

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

69005c1d2481d356bd1702fa

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ALUMINIUM [Localité 4] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par de Me Cyrille FRANCO, avocat au bareau de [Localité 6], substitué par Me Sarah SAGAR, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

652a309b7ed1ea8318112532

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NICE sous le numéro 389 182 007 représentée par Me Camille BRETEAU de l'AARPI Cabinet PdA, avocat au barreau de PARIS, toque E 1032, susbtituant Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a5bf9fd47c90a137ef

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il appartient au juge d'apprécier la régularité de la procédure de licenciement suivie et le caractère réel et sérieux des motifs invoqués par l'employeur.

Source officielle
CA

4ème Chambre

650bde71beee0f8318b97164

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Représentée par Me Xavier DEMEUZOY, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [H] [I] née le 20 Juin 1963 à [Localité 7] (93) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Cyrille

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6285e0626a1876057df5d1f8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

audience publique le 07 Février 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f4a58162057dac655a

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 07 Février 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680875b8dfde5caae99bcfd4

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

BLET SOCIETE AUTOMOBILES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cyrille GUENIOT de la SELAFA ACD, avocat au barreau de NANCY substituée par Me Amélina RENAULD, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d6502b828318c4e6a1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

HUHTAMAKI LA ROCHELLE N° SIRET : 546 450 453 [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Cyrille BERTRAND de la SELAS NEOCIAL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉE : Madame [D

Source officielle