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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 1
6036ad806ff0a04ead158448
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elodie PEREIRA ARRÊT :
Source officielle1ère chambre civile B
6162a32936ab09eb9a2fd845
9 avril 2013
9 avril 2013
: 16 Octobre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Mars 2013 Date de mise à disposition : 09 Avril 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85590
28 mars 2001
28 mars 2001
21 Mai 1949 à HANOI (VIET-NAM), avocat, de nationalité française, demeurant 15, boulevard des Arceaux - 34000 MONTPELLIER Libre Défendeur, appelant Non comparant Représenté par Maître MARTIN Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cc8
30 mars 2006
30 mars 2006
No RG : 04/04137 Tribunal de Grande Instance de LILLE du 13 Mai 2004 REF : LB/MD APPELANT Monsieur Jean Jacques X... né le 15 Décembre 1952 à HAUBOURDIN (59320) ... représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
No 06/ 06988 AFFAIRE : Guy-Pierre Jacques Henry Marie DE X... C/ SA TELEVISION FRANCAISE 1 " T. F. 1 " ...
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e0fc25a97f0381f51d9
3 mars 2015
3 mars 2015
12 Janvier 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Février 2015 Date de mise à disposition : 03 Mars 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
La CPAM de L'Essonne dûment représentée s'en rapporte à la sagesse de la cour en ce qui concerne l'assujettissement au régime général de sécurité sociale de Jean Jacques Y....
Source officielle1re chambre sociale
6350e4c442150aadff23daee
19 octobre 2022
19 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162dcfecadecb9ef7c7e057
14 octobre 2011
14 octobre 2011
: En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e63c25a97f0381f55d8
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Jacques BICHARD, Président et Madame Sylvie MAUNAND, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834960876004f131a5f1c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Ses analyses financières qui ont présidé à créer la société « Malherbe EVENT » se sont révélées erronées en raison d'erreurs grossières de calcul de la masse salariale.
Source officielle2ème Chambre
63104b714709e24f13d55398
30 août 2022
30 août 2022
7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile A
65449d4ec71a6a83181c8df2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 02 Novembre 2023 APPELANTE : SAS TALMONT MEDIA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SCP JACQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f0
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Compagnie d'assurances GENERALI FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice 7/ 9 Boulevard Haussmann 75456 PARIS CEDEX09 représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques
Source officielle5ème chambre sociale PH
6864c05b17fdd29c296517a2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Aux termes de l'article 378 du code de procédure civile, 'La décision de sursis suspend le cours de l'instance pour le temps ou jusqu'à la survenance de l'événement qu'elle détermine'.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f03
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Martine X... née le 04 Juin 1972 à AUCH (32000) Z... ensemble "Château d'Antras " 32360 JEGUN agissant en qualité d'héritiers de leur mère Madame Madeleine X... décédée le 9 avril 2000 représentés par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e159
25 juin 2010
25 juin 2010
l'enseigne (SIKOA) poursuites et diligences de son Directeur Général Résidence Vatable 97110 POINTE A PITRE représentée par Me Annie CHANDEY, avocat au barreau de FORT DE FRANCE, postulant, et Me Jacques
Source officielle3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be42f9
11 avril 2024
11 avril 2024
qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL LA TRANSITIQUE selon jugement du T.C. de BOURG EN BRESSE en date du 08/07/2020 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa3
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Jacques Jean Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002c
19 décembre 2012
19 décembre 2012
* * * Du mariage de Pascal X...et Natacha Y... est né Evan X...le 28 mars 2006.
Source officiellePage 19 sur 59