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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24TL00053_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Riou, rapporteur, - et les observations de Me Joubin, substituant Me Tercero, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle13e chambre
60377f54265c295acce35d50
12 mars 2015
12 mars 2015
Maître Christophe DEBRAY, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14121 et par Maître A.ALBERTINI, avocat plaidant au barreau de PARIS SELARL MAITRE PASCAL JOULAIN
Source officielle1ère chambre civile B
650d309c71dfcd8318200f6e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[M] [L] né le 11 Août 1978 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me David LETIEVANT, avocat au barreau de LYON, toque : 1880 ayant pour avocat plaidant Me Josselin CHAPUIS de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ac
19 mai 2014
19 mai 2014
APPELANT Monsieur Pascal A... ... 97125 BOUILLANTE Représenté par Me TROUPEL, substituant Me Josselin TROUPE (TOQUE 87), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE IGC CARAIBES (UT COMPUTER), représentée
Source officielleCh. Sociale -Section B
63d379fed1bc2605de4b491c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
défaillant Dans l'affaire opposant : Appelant dans le dossier au fond Monsieur [G] [V], né le 08 Août 1992 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Josselin
Source officielle1ere Chambre
5fca741a55439e60eb7cb886
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Adresse 2] [Adresse 2] LA SOCIÉTÉ LANDSBANKI LUXEMBOURG prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentées par Me Josselin
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01564_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Jouanin, représentant la Fondation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162986b201c88caf8c4e168
28 mai 2013
28 mai 2013
636 00037, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Chantal Bérillon-Barrère substituant Maître Fabienne Josselin
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd85396
22 décembre 2000
22 décembre 2000
clients de la zone protégée passés à la concurrence de la société DACTYL BURO au cours du second semestre 1997 ou du premier semestre de 1998: Fongépar, Pax-Progress, Dartevelle, Procorsan, Anpeec, et Jourdin-Moyal
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d3
7 décembre 2016
7 décembre 2016
01 Juin 2015 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VANNES **** APPELANTE : SAS CHARCUTERIES GOURMANDES Rue de la Rochette Belle Rive 56120 JOSSELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff20
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Monsieur Z...produit des attestations (Monsieur Christian H..., Monsieur Jérôme Z..., Madame Catherine I..., Monsieur Josselin J...) montrant que son état de santé s'est amélioré qu'il a repris une activité
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03741_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 mai 2024 et le 22 août 2024, l'école des hautes études en santé publique, agissant par sa directrice et représentée par la SELARL Valadou-Josselin et associés
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02563_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Jouanin, pour Mme A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
643a42b5d83dbd04f5fb2a96
14 avril 2023
14 avril 2023
Code du travail [Adresse 2] [Localité 9] Représenté et assisté de Me David WEISSBERG de la SELARL SYMCHOWICZ-WEISSBERG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R254 substitué par Me Clhoé JOUVIN
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21900_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les observations de Me Joubin substituant Me Ghaem, représentant M. B.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA04078_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Ont été entendus au cours de cette audience : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Jouvin, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec1
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Rep / assistant : Me André JOULIN (avocat au barreau de PARIS) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date du 07 novembre 2005 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.G
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f901
25 juin 2012
25 juin 2012
INTIMÉE EURL KARAIBES SECURITE PRIVEE 18 Cité SIG French 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Maître Me Josselin TROUPE (TOQUE 87) substitué par Maître ZWARCBART, avocats au barreau de la Guadeloupe.
Source officielle2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb44951
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[Z] [S] né le 09 Mai 1983 à [Localité 5] (69) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Josselin CHAPUIS de la S.E.L.A.R.L.
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa54fc601f083189916f7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Société WALTON BULL 1 ROBERTS LLC, société au droit américain, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Localité 1] / ETATS UNIS représentée par Me Josselin
Source officiellePage 19 sur 25