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367 résultats pour « LESAGERE Laurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

63d4cd2492a57405de331834

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

sécurité au travail': «'Travail temporaire en hauteur': principales règles à respecter': le matériel utilisé doit être sûr, correctement installé, sur un plan de travail stable'; utilisez des charges légères

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CA

Chambre sociale

64c35c70f01612d969deffd2

Appel

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27 juillet 2023

27 juillet 2023

tenue le 08 Février 2023, devant : Madame CAUTRES, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Mme ESARTE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles assistées de Madame LAUBIE

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CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb47

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

procédure de licenciement présentement querellée ; - seuls quelques avis isolés postés sur internet sont négatifs, la grande majorité d'entre eux étant positifs et se révélant particulièrement laudateurs

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CA

Chambre sociale

6871ecf5542d85a267f3c6fd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Mai 2025, devant : Madame FILIATREAU, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3fcbf535a2d228f9660

Appel

5 août 2025

5 août 2025

lorsque le cheval s'est mis au petit trot, Mme [B] était, selon Mme [S], 'crispée en avant les mains hautes' dans une 'attitude classique de débutant', que 'pour une raison inconnue, le cheval a légèrement

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CA

Chambre sociale

6a225c2ccdc6046d47381e76

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

* APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Février 2025, devant : Madame CAUTRES, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Mme PACTEAU, Conseiller assistées de Madame LAUBIE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX00919_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

D'autre part, si l'augmentation de la taille du diamètre du rotor va provoquer une légère réduction de la distance aux habitats fonctionnels s'agissant des chiroptères et si l'augmentation de 14 % de la

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