313 Rôle N° 13/14394 [N] [W] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] SARL CABINET PASCAL Grosse délivrée le : à : Me DRAGON SCP COHEN SCP LATIL

MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille LATIMIER Me Laura PETITET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité 1] en date

GROUPE [7] S.A.R.L. [5] S.C.I. [10] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP LATIL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du

Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2013 N°2013/ 200 Rôle N° 11/18520 SARL CHABOT C/ SARL CAFE DE LA PAIX Grosse délivrée le : à : LATIL

DU 04 JUIN 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/15116 [Q] [K] C/ DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES FISCAUX DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à :LATIL

2012 N° 2012/ Rôle N° 12/05412 SARL ASTOR C/ [S] [H] [M] [C] SARL SOCIETE IMMOBILIERE D'INVESTISSEMENT S 21 Grosse délivrée le : à : SCP LATIL

SECMA [M] [P] Grosse délivrée le : à : DRUJON D'ASTROS LATIL BADIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2011/118 du Conseiller de la Mise en Etat

CONCERTS DE VALMALETE Grosse délivrée le : à :LATIL COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 5 février 2010

B ARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2011 N° 2011/ 189 Rôle N° 09/22274 [T] [M] épouse [H] C/ SCI LE CASTELLET Grosse délivrée le : à : LATIL

GOBINO TRAVAUX PUBLICS [Z] [B] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP GIACOMETTI SCP LATIL SCP LIBERAS réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP LATIL SCP BOISSONNET réf 0617266 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance

LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant Maître Noreddine ALIMOUSSA, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 janvier

LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Nathalie BROCQUET, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le

Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CAGNES-SUR-MER en date du 10 Juin 2008 enregistré au répertoire général

ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2015 N° 2015/616 Rôle N° 13/12975 [W] [Z] C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL VILLENEUVE LES AVIGNON Grosse délivrée le : à :LATIL

TAXI CLEDANA, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Virginie COSMANO, avocat au barreau de TOULON INTIMÉS

d'imputer la contamination qu'il a subie dans le logement qu'il occupait il y a plus de huit ans, - débouté [H] [I] de ses demandes, - condamné [H] [I] à verser au syndicat des copropriétaires Le Latin

N° 2022/ 188 Rôle N° RG 21/11770 - N° Portalis DBVB-V-B7F- BH5IK [M] [W] C/ [K] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale PENARROYA-LATIL

] C/ [Y] [P] divorcée [D] [U] [D] [N] [Y] [M] Grosse délivrée le : à : Me Paul GUEDJ la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Jean-Marie JAUFFRES la SCP LATIL

[Y] [GG] [O] SCP BTSG [A] [H] SA MONTE PASCHI BANQUE Société civile JARDINS RAMEL Grosse délivrée le : à :Me MAGNAN Me SECHIARI Me GUEDJ Me GOBAILLE Me ERMENEUX Me LATIL