CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 722 résultats pour « Leclerc-Lemaitre »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5dc955548e0aba4900c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

LECLERC SAS immatriculée au RCS de EVRY sous le N° 407 500 974 Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033ea5c619fed9b4b6ea4aa

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Bauza a été licencié pour cause réelle et sérieuse par lettre du 9 octobre 2014 aux motifs suivants : ' Le 10 septembre dernier, vos missions de technicien vous ont conduit à intervenir chez le client Leclerc

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034ea39b5e0b615c16664e1

Appel

2 septembre 2016

2 septembre 2016

Après avoir effectué la prestation au magasin LECLERC de Coulommiers, Monsieur [C] [T] s'est présenté au magasin AUCHAN de [Localité 3] et la prestation prévue ne pouvant finalement pas être exécutée le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036931224767035be31a355

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

[B] qui aurait soutenu au directeur du site de Leclerc drive qu'il était âgé de moins de 50 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90030

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

680b18d098bcafcb3a63e005

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AU DE D ARGENT [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Me Jean christophe LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocat au barreau de DIEPPE INTIMES : Madame [M] [U] veuve [K] née le 04

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b93f

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Faisant état de constatations matérielles émanant notamment de la DASS et de la SARL LECLERT et de l'offre amiable insuffisante qui leur avait été faite, Monsieur Bruno B..., Madame Nathalie A...agissant

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6383826f3a04f52166ee

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Elle exploite un salon de coiffure sous l'enseigne Interview dans la galerie commerciale du centre commercial dans lequel est exploité un hypermarché à l'enseigne Leclerc situé [Adresse 4] (47).

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00293_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Leclerc, d'une surface de vente de 3 000 m², comprenant une galerie marchande, une boutique de 100 m² et un restaurant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c155

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c179

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c185

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c197

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 22 Mai 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19b

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9925966efe083b089ba47

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

[X] ne mentionne pas que l'appel porte sur le rejet de la demande de résiliation judiciaire du contrat et sur les primes 25% Leclerc. D'ailleurs aucune demande n'est formulée par M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db29a91469000847aa14

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

6631db2ca91469000847aa52

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ad9132668940826449c1c2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[J] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INJONCTION

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67f755ced8218d22f82bd4ce

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [R] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI

Source officielle

Page 19 sur 287

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS

SIREN 792133506GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

21/08/2019

Voir →

Modifications diverses

LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS

SIREN 792133506GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

24/03/2019

Voir →

Modifications diverses

SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS

SIREN 792133506GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

01/04/2016

Voir →

Créations

SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS

SIREN 792133506GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

14/04/2013

Voir →